Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé 'juridiction pénale'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Procédure pénale / Edouard VERNY
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard VERNY, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Collection : COURS Importance : 276 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07905-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès pénal matière pénale juridiction pénale Procédure pénale [texte imprimé] / Edouard VERNY, Auteur . - 2ème éd. . - DALLOZ, 2008 . - 276 p. ; 21 cm. - (COURS) .
ISBN : 978-2-247-07905-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès pénal matière pénale juridiction pénale Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0919 PP-625-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Code pénal / Yves MAYAUD
Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves MAYAUD, Auteur ; Carole GAYET, Auteur ; Carole GAYET, Auteur Mention d'édition : 108ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Importance : 3300 p. Format : 19,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-09018-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal code pénal code pénal français juridiction pénale jugement pénal Code pénal [texte imprimé] / Yves MAYAUD, Auteur ; Carole GAYET, Auteur ; Carole GAYET, Auteur . - 108ème éd. . - DALLOZ, 2010 . - 3300 p. ; 19,5 cm.
ISBN : 978-2-247-09018-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal code pénal code pénal français juridiction pénale jugement pénal Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1105 COD-020-MAY Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le droit pénal / Michèle-laure RASSAT
Titre : Le droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle-laure RASSAT, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2005 Collection : Connaissance du droit Importance : 154 p. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06283-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Délit jugement pénal juridiction pénale Résumé : Cet ouvrage décrit les principes fondamentaux sur lesquels le droit pénal s'appuie, depuis la Révolution française (principe de la légalité, présomption d'innocence, nécessité d'un acte pour punir, volonté de ne punir que les personnes conscientes de leurs actes,etc.), et qui constituent toujours sa colonne vertébrale. Le droit pénal [texte imprimé] / Michèle-laure RASSAT, Auteur . - DALLOZ, 2005 . - 154 p. ; 17 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-06283-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Délit jugement pénal juridiction pénale Résumé : Cet ouvrage décrit les principes fondamentaux sur lesquels le droit pénal s'appuie, depuis la Révolution française (principe de la légalité, présomption d'innocence, nécessité d'un acte pour punir, volonté de ne punir que les personnes conscientes de leurs actes,etc.), et qui constituent toujours sa colonne vertébrale. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire