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11 recherche sur le mot-clé 'organisation judiciaire'
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Procédure civile / Jean LARGUIER
Titre : Procédure civile : Droit judiciaire privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur Mention d'édition : 19ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2005 Collection : MEMENTOS Importance : 165 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06317-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation judiciaire auxiliaire de justice jugement action en justice Résumé : Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence); dans un second temps, ce Mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat ( avocat "communautaire", conseils de discipline). Procédure civile : Droit judiciaire privé [texte imprimé] / Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur . - 19ème éd. . - DALLOZ, 2005 . - 165 p. ; 22 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-06317-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation judiciaire auxiliaire de justice jugement action en justice Résumé : Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence); dans un second temps, ce Mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat ( avocat "communautaire", conseils de discipline). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1490 DJP-210-LAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible L'Arriéré judiciaire n'est pas une fatalité / Foulek RINGELHEIM
Titre : L'Arriéré judiciaire n'est pas une fatalité Titre original : Gerechtelijke achterstand : Geen noodzakelijk kwaad Type de document : texte imprimé Auteurs : Foulek RINGELHEIM, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2004 Importance : 437 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1970-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation judiciaire L'Arriéré judiciaire n'est pas une fatalité = Gerechtelijke achterstand : Geen noodzakelijk kwaad [texte imprimé] / Foulek RINGELHEIM, Directeur de publication . - Bruxelles : Bruylant, 2004 . - 437 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1970-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation judiciaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0415 GEN-110-RIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible De la Stratégie judiciaire / Jacques VERGES
Titre : De la Stratégie judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques VERGES, Auteur Editeur : LES EDITIONS DE MINUIT Année de publication : 1968 Collection : DOCUMENTS Importance : 215 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7073-0545-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Appareil judiciaire organisation judiciaire Résumé : Limité autrefois à l'enceinte du tribunal, le procès s'est en effet ouvert aux yeux et aux oreilles du monde. Ce qui se joue au procès Dimitrov, aux procès des militants du F.L.N. dont Vergès assura la défense, c'est le sort d'un parti ou d'un peuple. De la Stratégie judiciaire [texte imprimé] / Jacques VERGES, Auteur . - LES EDITIONS DE MINUIT, 1968 . - 215 p. ; 18 cm. - (DOCUMENTS) .
ISBN : 978-2-7073-0545-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Appareil judiciaire organisation judiciaire Résumé : Limité autrefois à l'enceinte du tribunal, le procès s'est en effet ouvert aux yeux et aux oreilles du monde. Ce qui se joue au procès Dimitrov, aux procès des militants du F.L.N. dont Vergès assura la défense, c'est le sort d'un parti ou d'un peuple. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1166 DJP-210-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1167 DJP-210-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / Brigitte HESS-FAllon
Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte HESS-FAllon, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur Mention d'édition : 10ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2010 Collection : Aide-mémoire Importance : 458 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08700-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil droit droit objectif organisation judiciaire contrat obligation responsabilité civile Droit civil [texte imprimé] / Brigitte HESS-FAllon, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur ; Anne-Marie SIMON, Auteur . - 10ème éd. . - DALLOZ, 2010 . - 458 p. ; 21 cm. - (Aide-mémoire) .
ISBN : 978-2-247-08700-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil droit droit objectif organisation judiciaire contrat obligation responsabilité civile Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0801 DCI-510-HES Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Evaluer la justice / Emmanuel BREEN
Titre : Evaluer la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel BREEN, Directeur de publication Editeur : PUF Année de publication : 2002 Importance : 301 p. Format : 21,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-052805-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice organisation judiciaire service judiciaire Evaluer la justice [texte imprimé] / Emmanuel BREEN, Directeur de publication . - PUF, 2002 . - 301 p. ; 21,5 cm.
ISBN : 978-2-13-052805-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Justice organisation judiciaire service judiciaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0113 GEN-110-BRE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Institutions judiciaires / Francis KERNALEGUEN
PermalinkInstitutions judiciaires / Roger PERROT
PermalinkInstitutions juridictionnelles / Florence LASSERRE-JEANNIN
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