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18 recherche sur le mot-clé 'procès'
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Droit processuel / Serge GUINCHARD
Titre : Droit processuel : Droits fondamentaux du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1401 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10558-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Droit processuel : Droits fondamentaux du procès [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur . - 6ème éd. . - DALLOZ, 2011 . - 1401 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10558-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1213 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1003 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0179 DJP-210-GUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit processuel / Serge GUINCHARD
Titre : Droit processuel : Droits fondamentaux du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2013 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1492 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12481-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Droit processuel : Droits fondamentaux du procès [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur . - 7ème éd. . - DALLOZ, 2013 . - 1492 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-12481-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit processurel procès tribunal Résumé : Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative,civile et pénale,un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait paraître un nouveau droit processuel,entendu désormais comme le droit commun du procès. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les grands procès / Daniel AMSON
Titre : Les grands procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel AMSON, Auteur ; Jean-Gaston MOORE, Auteur ; Jean-Gaston MOORE, Auteur ; Charles AMSON, Auteur ; Charles AMSON, Auteur Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 2007 Collection : Questions judiciaires Importance : 447 p. Format : 21,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-055830-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès Résumé : Le présent ouvrage retrace,d'une manière vivante mais avec beaucoup de rigueur,les différentes étapes des < > de l'histoire.Leurs acteurs, tous trois familiers des prétoires,expliquent pourquoi ces < >continuent d'exercer une fascination sur le public pour lequel il symbolisent un affrontement au cours duquel l'une des parties risque toujours son honneur,sa liberté ou même sa vie. Les grands procès [texte imprimé] / Daniel AMSON, Auteur ; Jean-Gaston MOORE, Auteur ; Jean-Gaston MOORE, Auteur ; Charles AMSON, Auteur ; Charles AMSON, Auteur . - Presses Universitaires de France, 2007 . - 447 p. ; 21,5 cm. - (Questions judiciaires) .
ISBN : 978-2-13-055830-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès Résumé : Le présent ouvrage retrace,d'une manière vivante mais avec beaucoup de rigueur,les différentes étapes des < > de l'histoire.Leurs acteurs, tous trois familiers des prétoires,expliquent pourquoi ces < >continuent d'exercer une fascination sur le public pour lequel il symbolisent un affrontement au cours duquel l'une des parties risque toujours son honneur,sa liberté ou même sa vie. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1006 DJP-210-AMS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les grands procès de l'histoire, 1. Les grands procès de l'histoire
Titre de série : Les grands procès de l'histoire, 1 Titre : Les grands procès de l'histoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Michal (1932-....), Éditeur scientifique ; Bernard Michal (1932-....), Éditeur scientifique Editeur : Paris : Omnibus Année de publication : impr. 2012 Collection : Omnibus Importance : 1 vol. (905 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-258-09183-2 Prix : 27 EUR Note générale : Bibliogr. p. 809-905 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès Histoire France Index. décimale : 221.9 Géographie, histoire, chronologie, personnes Les grands procès de l'histoire, 1. Les grands procès de l'histoire [texte imprimé] / Bernard Michal (1932-....), Éditeur scientifique ; Bernard Michal (1932-....), Éditeur scientifique . - Paris : Omnibus, impr. 2012 . - 1 vol. (905 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm. - (Omnibus) .
ISBN : 978-2-258-09183-2 : 27 EUR
Bibliogr. p. 809-905
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès Histoire France Index. décimale : 221.9 Géographie, histoire, chronologie, personnes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le Monde / Pascale ROBERT
Titre : Le Monde : Les Grands procès de 1944 à 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale ROBERT, Auteur ; Didier RIOUX, Auteur ; Didier RIOUX, Auteur Editeur : Les arènes Année de publication : 2009 Importance : 566 p. Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-352-04099-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès chronique judiciaire Note de contenu : Chroniques judiciaires Le Monde : Les Grands procès de 1944 à 2010 [texte imprimé] / Pascale ROBERT, Auteur ; Didier RIOUX, Auteur ; Didier RIOUX, Auteur . - Les arènes, 2009 . - 566 p. ; 27 cm.
ISBN : 978-2-352-04099-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès chronique judiciaire Note de contenu : Chroniques judiciaires Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les procès devant me tribunal administratif / Caubet-Hilloutou, jean-Noel
PermalinkDroit pénal comparé / Jean PRADEL
PermalinkGénocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice / Henri D. Bosly
PermalinkLa question de la preuve devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda / Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
PermalinkQui est le juge ? / Daniel Bensaïd
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