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34 recherche sur le mot-clé 'procédure pénale'
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Procédure pénale / Etienne VERGES
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne VERGES, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Objectif Droit Importance : 330 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0924-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure judiciaire procédure pénale droit pénal Procédure pénale [texte imprimé] / Etienne VERGES, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 330 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-0924-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure judiciaire procédure pénale droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0391 PP-625-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Procédure pénale / Serge GUINCHARD
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge GUINCHARD, Auteur ; Jacques BUISSON, Auteur ; Jacques BUISSON, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Manuel Importance : 1485 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1434-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal procédure pénale Procédure pénale [texte imprimé] / Serge GUINCHARD, Auteur ; Jacques BUISSON, Auteur ; Jacques BUISSON, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 1485 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1434-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal procédure pénale Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Procédure pénale / Jacques LEROY
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques LEROY, Auteur Editeur : LGDJ Année de publication : 2009 Collection : MANUEL Importance : 568 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03159-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Procédure pénale [texte imprimé] / Jacques LEROY, Auteur . - LGDJ, 2009 . - 568 p. ; 20 cm. - (MANUEL) .
ISBN : 978-2-275-03159-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure pénale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0984 345.05 LER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Procedure pénale / Bertin C. AMOUSSOU
Titre : Procedure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertin C. AMOUSSOU, Auteur Editeur : IMPRIMEX Année de publication : 2004 Importance : 139 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-492-8-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : action publique infraction action civile police judiciaire procès pénal recours juge d'instruction procédure pénale Résumé : La procédure pénale a pour objet de déterminer les règles qui régissent la recherche et la constatation des infractions, le rassemblement des preuves relatives à l'existence des infractions et à la culpabilité de leurs auteurs, et le jugement des personnes poursuivies.
Elle présente un grand intérêt pratique dans la mesure où elle permet d'appliquer le droit pénal général et spécial, et règlemente le procès pénal. Cet ouvrage qui traite de la procédure pénale, étudie les actions qui naissent d'une infraction pénale, la police judiciaire, les juridictions d'instruction, l'instruction préparatoire, et les juridictions de jugement. Il étudie la procédure pénale à la lumière des dispositions de l'ordonnance n°25 PR/MJL portant code de procédure pénale en République du Bénin.Procedure pénale [texte imprimé] / Bertin C. AMOUSSOU, Auteur . - IMPRIMEX, 2004 . - 139 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-99919-492-8-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : action publique infraction action civile police judiciaire procès pénal recours juge d'instruction procédure pénale Résumé : La procédure pénale a pour objet de déterminer les règles qui régissent la recherche et la constatation des infractions, le rassemblement des preuves relatives à l'existence des infractions et à la culpabilité de leurs auteurs, et le jugement des personnes poursuivies.
Elle présente un grand intérêt pratique dans la mesure où elle permet d'appliquer le droit pénal général et spécial, et règlemente le procès pénal. Cet ouvrage qui traite de la procédure pénale, étudie les actions qui naissent d'une infraction pénale, la police judiciaire, les juridictions d'instruction, l'instruction préparatoire, et les juridictions de jugement. Il étudie la procédure pénale à la lumière des dispositions de l'ordonnance n°25 PR/MJL portant code de procédure pénale en République du Bénin.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1361 PP-625-AMO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Procédure pénale
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Année de publication : 2008 Importance : 1010p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-0809-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale délits, criminalité Résumé : Ce ouvrage retrace la procédure pénale en matière des délits Procédure pénale [texte imprimé] . - 2008 . - 1010p.
ISSN : 978-2-254-0809-8
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Mots-clés : Procédure pénale délits, criminalité Résumé : Ce ouvrage retrace la procédure pénale en matière des délits Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1743 PP-625-PRA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Procédure pénale / Jean Larguier
PermalinkProcédure pénale / Gaston STEFANI
PermalinkProcédure pénale / Martine HERZOG-EVANS
PermalinkProcédure pénale / Jean PRADEL
PermalinkProcédure pénale / Corinne Renault-Brahinsky
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