Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
17 recherche sur le mot-clé 'propriété'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Démembrement de propriété / Franck ELIARD
Titre : Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur Editeur : Ellipses Année de publication : 2008 Collection : Droit Notarial Importance : 127 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété démembrement de propriété droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit [texte imprimé] / Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur . - Ellipses, 2008 . - 127 p. ; 26 cm.. - (Droit Notarial) .
ISBN : 978-2-7298-4027-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété démembrement de propriété droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3438 346.043 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3535 346.043 ELI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit de la propriété industrielle / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : MEMENTOS Importance : 137 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08501-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la propriété droit d'auteur propriété brevet d'invention Résumé : "Cet ouvrage intéresse tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit de la propriété industrielle. Il expose de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des obtentions végétales, des produits semi-conducteurs, des dessins et modèles industriels, des marques, des indications géographiques..." Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur . - 7ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 137 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-08501-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de la propriété droit d'auteur propriété brevet d'invention Résumé : "Cet ouvrage intéresse tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit de la propriété industrielle. Il expose de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des obtentions végétales, des produits semi-conducteurs, des dessins et modèles industriels, des marques, des indications géographiques..." Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0630 DPI-270-SCH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1041 DPI-270-SCH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1040 DPI-270-SCH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les piliers du droit civil / Laurent-Bonne NICOLAS
[périodique]
Titre : Les piliers du droit civil : Famille,propriété,contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent-Bonne NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur Editeur : Paris [France] : Mare et Martin Année de publication : 2014 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil famille propriété contrat pilier Résumé : Dans le sillage des récentes réformes comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire,une partie de la doctrine pétrifiée par une sibylline impuissance,s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil comtemporain [périodique] Les piliers du droit civil : Famille,propriété,contrat [texte imprimé] / Laurent-Bonne NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur . - Paris [France] : Mare et Martin, 2014.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil famille propriété contrat pilier Résumé : Dans le sillage des récentes réformes comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire,une partie de la doctrine pétrifiée par une sibylline impuissance,s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil comtemporain La valeur en droit civil français / Catherine Krief-Semitko
Titre : La valeur en droit civil français : essai sur les biens, la propriété et la possession Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Krief-Semitko (1958-....), Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : Logiques juridiques Importance : 1 vol. (IV-331 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-10543-0 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 317-322. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens (droit) France Propriété Possession (droit) Index. décimale : 025.49 Vocabulaires contrôlés. Listes d'autorité de vedettes-matières, thesaurii La valeur en droit civil français : essai sur les biens, la propriété et la possession [texte imprimé] / Catherine Krief-Semitko (1958-....), Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (IV-331 p.) ; 22 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-296-10543-0 : 30 EUR
Bibliogr. p. 317-322. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Biens (droit) France Propriété Possession (droit) Index. décimale : 025.49 Vocabulaires contrôlés. Listes d'autorité de vedettes-matières, thesaurii Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit des biens / Baptiste-Jean SEUBE
Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Baptiste-Jean SEUBE, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Objectif Droit Importance : 172 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1036-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit des biens propriété possession propriété individuelle propriété démembrée propriété collective Droit des biens [texte imprimé] / Baptiste-Jean SEUBE, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 172 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-1036-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit des biens propriété possession propriété individuelle propriété démembrée propriété collective Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0051 DBS-235-SEU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / François TERRE
PermalinkDroit civil / Christian ATIAS
PermalinkLes biens / Yves STRICKLER
PermalinkLes Biens / Frédéric ZENATI-CASTAING
PermalinkCode de la copropriété / Yves ROUQUET
Permalink