17 recherche sur le mot-clé 'propriété'   

Démembrement de propriété / Franck ELIARD

Public ISBD Titre : Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur Editeur : Ellipses Année de publication : 2008 Collection : Droit Notarial Importance : 127 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété  démembrement de propriété  droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale Démembrement de propriété : Usufruit et quasi-usufruit [texte imprimé] / Franck ELIARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur ; Robert BROCHARD, Auteur . - Ellipses, 2008 . - 127 p. ; 26 cm.. - (Droit Notarial) . ISBN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété  démembrement de propriété  droit notarial Index. décimale : 281 Eglise primitive et Eglise orientale

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3438	346.043 ELI	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
3535	346.043 ELI	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Droit de la propriété industrielle / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI

Public ISBD Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : MEMENTOS Importance : 137 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08501-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la propriété  droit d'auteur  propriété  brevet d'invention Résumé : "Cet ouvrage intéresse tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit de la propriété industrielle. Il expose de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des obtentions végétales, des produits semi-conducteurs, des dessins et modèles industriels, des marques, des indications géographiques..." Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur  . -  7ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 137 p. ; 24 cm. - (MEMENTOS) . ISBN : 978-2-247-08501-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la propriété  droit d'auteur  propriété  brevet d'invention Résumé : "Cet ouvrage intéresse tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit de la propriété industrielle. Il expose de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des obtentions végétales, des produits semi-conducteurs, des dessins et modèles industriels, des marques, des indications géographiques..."

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0630	DPI-270-SCH	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
1041	DPI-270-SCH	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
1040	DPI-270-SCH	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Les piliers du droit civil / Laurent-Bonne NICOLAS

Public ISBD [périodique]  Titre : Les piliers du droit civil : Famille,propriété,contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent-Bonne NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur Editeur : Paris [France] : Mare et Martin Année de publication : 2014 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil  famille  propriété  contrat  pilier Résumé : Dans le sillage des récentes réformes comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire,une partie de la doctrine pétrifiée par une sibylline impuissance,s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil comtemporain [périodique] Les piliers du droit civil : Famille,propriété,contrat [texte imprimé] / Laurent-Bonne NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Pose NICOLAS, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur ; Simon VICTOR, Auteur . - Paris [France] : Mare et Martin, 2014. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil  famille  propriété  contrat  pilier Résumé : Dans le sillage des récentes réformes comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire,une partie de la doctrine pétrifiée par une sibylline impuissance,s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil comtemporain

La valeur en droit civil français / Catherine Krief-Semitko

Public ISBD Titre : La valeur en droit civil français : essai sur les biens, la propriété et la possession Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Krief-Semitko (1958-....), Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : Logiques juridiques Importance : 1 vol. (IV-331 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-10543-0 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 317-322. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens (droit)  France  Propriété  Possession (droit) Index. décimale : 025.49 Vocabulaires contrôlés. Listes d'autorité de vedettes-matières, thesaurii La valeur en droit civil français : essai sur les biens, la propriété et la possession [texte imprimé] / Catherine Krief-Semitko (1958-....), Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (IV-331 p.) ; 22 cm. - (Logiques juridiques) . ISBN : 978-2-296-10543-0 : 30 EUR Bibliogr. p. 317-322. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens (droit)  France  Propriété  Possession (droit) Index. décimale : 025.49 Vocabulaires contrôlés. Listes d'autorité de vedettes-matières, thesaurii

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Droit des biens / Baptiste-Jean SEUBE

Public ISBD Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Baptiste-Jean SEUBE, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Objectif Droit Importance : 172 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1036-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit des biens  propriété  possession  propriété individuelle  propriété démembrée  propriété collective Droit des biens [texte imprimé] / Baptiste-Jean SEUBE, Auteur  . -  5ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 172 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) . ISBN : 978-2-7110-1036-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit des biens  propriété  possession  propriété individuelle  propriété démembrée  propriété collective

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0051	DBS-235-SEU	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Droit civil / François TERRE

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Droit civil / Christian ATIAS

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Les biens / Yves STRICKLER

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Les Biens / Frédéric ZENATI-CASTAING

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Code de la copropriété / Yves ROUQUET

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