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2 recherche sur le mot-clé 'propriété privée'
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Les relations de voisinage / Jean-léon GANTIER
Titre : Les relations de voisinage : Plantation,bornage,servitudes, distances, mitoyenneté,bruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-léon GANTIER, Auteur ; Nadia Jouandin ; Nadia Jouandin Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : Le particulier Année de publication : 2015 Importance : 162 p. Présentation : couv . ill. en coul Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-357-31147-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Voisinage droit de voisinage bornage propriété privée Index. décimale : 268 Instruction religieuse : catéchèse. Classer l'enseignement à la maison à 649. Ici les manuel de catéchisme Résumé : Cet ouvrage fait l point sur les droits et obligations de chacun.Vous y trouverez tous nos conseils pour résoudre à l'amiable un conflit de voisinage et éviter ainsi qu'il termine au tribunal. Les relations de voisinage : Plantation,bornage,servitudes, distances, mitoyenneté,bruit [texte imprimé] / Jean-léon GANTIER, Auteur ; Nadia Jouandin ; Nadia Jouandin . - 4ème éd. . - Le particulier, 2015 . - 162 p. : couv . ill. en coul ; 24 cm.
ISBN : 978-2-357-31147-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Voisinage droit de voisinage bornage propriété privée Index. décimale : 268 Instruction religieuse : catéchèse. Classer l'enseignement à la maison à 649. Ici les manuel de catéchisme Résumé : Cet ouvrage fait l point sur les droits et obligations de chacun.Vous y trouverez tous nos conseils pour résoudre à l'amiable un conflit de voisinage et éviter ainsi qu'il termine au tribunal. Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3478 346.04 GAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3455 346.04 GAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Traité de droit civil / Jacques GHESTIN
Titre : Traité de droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques GHESTIN, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Jean-Louis BERGEL, Auteur Mention d'édition : 2eme ed. Editeur : LGDJ Année de publication : 2010 Importance : 777 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03375-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil des biens propriété privée droit public Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence des nouveaux biens...
Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens.
Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de reforme du droit des biens dans le Code civil.
Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour tous les chercheurs.Traité de droit civil : les biens [texte imprimé] / Jacques GHESTIN, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Jean-Louis BERGEL, Auteur ; Jean-Louis BERGEL, Auteur . - 2eme ed. . - LGDJ, 2010 . - 777 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-275-03375-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil des biens propriété privée droit public Résumé : Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence des nouveaux biens...
Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens.
Il met aussi en évidence les perspectives actuelles de reforme du droit des biens dans le Code civil.
Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour tous les chercheurs.Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1433 DBS-235-GHE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible