Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé 'république du bénin'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Introduction thématique au code de procédure pénale et autres textes complémentaires en république du Bénin / Dossa,Cyriaque Edouard
Titre : Introduction thématique au code de procédure pénale et autres textes complémentaires en république du Bénin Type de document : texte imprimé Auteurs : Dossa,Cyriaque Edouard, Auteur ; Akuété SANTOS, Auteur ; Akuété SANTOS, Auteur Editeur : Cotonou [Bénin] : Star Editions Année de publication : 2015 Importance : 473 p. Présentation : couv . ill. en coul. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-15-24-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : code de procédure pénal république du bénin Index. décimale : 291.13 Mythologies Introduction thématique au code de procédure pénale et autres textes complémentaires en république du Bénin [texte imprimé] / Dossa,Cyriaque Edouard, Auteur ; Akuété SANTOS, Auteur ; Akuété SANTOS, Auteur . - Cotonou [Bénin] : Star Editions, 2015 . - 473 p. : couv . ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-99919-15-24-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code de procédure pénal république du bénin Index. décimale : 291.13 Mythologies Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3600 345.050 267 DOS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3601 345.050 267 DOS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Recueil des lois électorales au Bénin de 1990 à 2011
Titre : Recueil des lois électorales au Bénin de 1990 à 2011 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 378 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : lois électorales recueil République du Bénin Résumé : Ce recueil est un ensemble des lois électorales en République du Bénin à l'ère du renouveau démocratique... Recueil des lois électorales au Bénin de 1990 à 2011 [texte imprimé] . - 2012 . - 378 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : lois électorales recueil République du Bénin Résumé : Ce recueil est un ensemble des lois électorales en République du Bénin à l'ère du renouveau démocratique... Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3232 020-REC Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible 3231 020-REC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Livre blanc sur la perception de la corruption au Bénin
Titre : Livre blanc sur la perception de la corruption au Bénin Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Importance : 150 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Corruption République du Bénin Résumé : L'Observatoire de Lutte contre la Corruption vient une fois encore, se conformer aux dispositions du décret 2008-120 du 08 avril 2008 qui lui prescrit la rédaction d'un livre blanc sur l'état de la corruption au Bénin chaque année.
La présente édition 2011 du livre blanc, intervenue après signature officielle le 28 février 2012, de la charte de gouvernance pour le développement du Bénin apparaît comme l'occasion d'exhorter les dirigeants à tous les niveaux à pratiquer une gouvernance par l'exemple et tous les citoyens à réhabiliter dans leur vécu quotidien les valeurs morales fondamentales de notre société traditionnelle.Livre blanc sur la perception de la corruption au Bénin [texte imprimé] . - 2011 . - 150 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Corruption République du Bénin Résumé : L'Observatoire de Lutte contre la Corruption vient une fois encore, se conformer aux dispositions du décret 2008-120 du 08 avril 2008 qui lui prescrit la rédaction d'un livre blanc sur l'état de la corruption au Bénin chaque année.
La présente édition 2011 du livre blanc, intervenue après signature officielle le 28 février 2012, de la charte de gouvernance pour le développement du Bénin apparaît comme l'occasion d'exhorter les dirigeants à tous les niveaux à pratiquer une gouvernance par l'exemple et tous les citoyens à réhabiliter dans leur vécu quotidien les valeurs morales fondamentales de notre société traditionnelle.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (6)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3259 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3258 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3257 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3256 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3255 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3254 MG-920-LIV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Annuaire béninois de justice constitutionnelle
Titre : Annuaire béninois de justice constitutionnelle Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Importance : 735 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-16-94-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : justice constitutionnelle République du Bénin Résumé : Depuis 1990 au Bénin, se dessine une nouvelle carte de l'étude des procès avec l'apparition du procès constitutionnel. ce dernier est organisé autour d'acteurs multiples que sont d'une part, le juge constitutionnel, d'autre part, les parties au procès, notamment le citoyen ordinaire. Ce procès se déroule suivant des règles de procédure constitutionnelle, d'abord, servies par le constituant béninois de 1990, ensuite, par la cour constitutionnelle, érigée en gardienne du temple constitutionnel. ce qui frappe dans cette procédure est le secret de l'instruction et des délibérations, alors que les décisions font l'objet d'une publicité. Aussi s'agit-il de réfléchir à l'autorité et à l'exécution des décisions du juge constitutionnel béninois. Annuaire béninois de justice constitutionnelle [texte imprimé] . - 2013 . - 735 p.
ISBN : 978-99919-16-94-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : justice constitutionnelle République du Bénin Résumé : Depuis 1990 au Bénin, se dessine une nouvelle carte de l'étude des procès avec l'apparition du procès constitutionnel. ce dernier est organisé autour d'acteurs multiples que sont d'une part, le juge constitutionnel, d'autre part, les parties au procès, notamment le citoyen ordinaire. Ce procès se déroule suivant des règles de procédure constitutionnelle, d'abord, servies par le constituant béninois de 1990, ensuite, par la cour constitutionnelle, érigée en gardienne du temple constitutionnel. ce qui frappe dans cette procédure est le secret de l'instruction et des délibérations, alors que les décisions font l'objet d'une publicité. Aussi s'agit-il de réfléchir à l'autorité et à l'exécution des décisions du juge constitutionnel béninois. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3217 010-ASS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3216 010-ASS Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Document de stratégie opérationnelle
Titre : Document de stratégie opérationnelle Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Importance : 109 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : aménagement du territoire République du Bénin Résumé : Le processus de développement du Bénin a pendant longtemps souffert de l'absence d'une véritable politique d'aménagement du territoire, ce qui n'a pas permis un équipement équitable et adéquat des différentes entités territoriales, une mise en valeur efficace des potentialités dont regorgent les différentes régions du pays, et une bonne cohérence dans la gestion de l'espace.
En 2002, le Bénin s'est doté d'une Déclaration de Politique Nationale d'Aménagement du Territoire (DEPONAT).Document de stratégie opérationnelle [texte imprimé] . - 2012 . - 109 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : aménagement du territoire République du Bénin Résumé : Le processus de développement du Bénin a pendant longtemps souffert de l'absence d'une véritable politique d'aménagement du territoire, ce qui n'a pas permis un équipement équitable et adéquat des différentes entités territoriales, une mise en valeur efficace des potentialités dont regorgent les différentes régions du pays, et une bonne cohérence dans la gestion de l'espace.
En 2002, le Bénin s'est doté d'une Déclaration de Politique Nationale d'Aménagement du Territoire (DEPONAT).Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3260 DEU-475-DOC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3261 DEU-475-DOC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible