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6 recherche sur le mot-clé 'sûreté'
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Droit des sûretés / Pascal ANCEL
Titre : Droit des sûretés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal ANCEL, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : Objectif Droit Importance : 252 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1403-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sûreté créance cautionnement droit de rétention sûreté mobilière sûreté immobilière Droit des sûretés [texte imprimé] / Pascal ANCEL, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 252 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-1403-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sûreté créance cautionnement droit de rétention sûreté mobilière sûreté immobilière Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0025 DBS-235-ANC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil. Les sûretés / Philippe SIMLER
Titre de série : Droit civil Titre : Les sûretés : La publicité foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe SIMLER, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2009 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 841 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07519-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sûreté publicité foncière Résumé : l'ouvrage,traitant du droit civil,porte sur les sûretés et la publicité foncière. Droit civil. Les sûretés : La publicité foncière [texte imprimé] / Philippe SIMLER, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur . - 5ème éd. . - DALLOZ, 2009 . - 841 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-07519-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sûreté publicité foncière Résumé : l'ouvrage,traitant du droit civil,porte sur les sûretés et la publicité foncière. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0758 DBS-235-SIM Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le Droit privé français à la fin du XXè siècle
Titre : Le Droit privé français à la fin du XXè siècle : Etudes offertes à Pierre CATALA Type de document : texte imprimé Editeur : Litec Année de publication : 2001 Importance : 1023 p. Format : 23,6 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3288-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations famille biens sûreté immatériel entreprise Le Droit privé français à la fin du XXè siècle : Etudes offertes à Pierre CATALA [texte imprimé] . - Litec, 2001 . - 1023 p. ; 23,6 cm.
ISBN : 978-2-7111-3288-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations famille biens sûreté immatériel entreprise Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1199 SYD-140-ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le Droit en tableaux / Dominique MELES
Titre : Le Droit en tableaux : Civil,commercial,procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique MELES, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : Editions Delmas Année de publication : 2009 Importance : 274 p. Format : 23,6 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08193-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit civil droit des personnes succession biens contrat prescription responsabilité procédure civile commerce créance sûreté entreprise consommation Résumé : Comment appréhender aisément les lois et règlements qui nous gouvernent? Comment se tenir informé des évolutions législatives alors que chaque année, dix pour cent des articles de chacun des67 codes, est modifié ou transformé?
C'est pour répondre à cette double gageure que l'auteur a synthétisé sous forme de diagrammes une centaine de textes s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires, et à la procédure civile. Leurs dispositions essentielles et le mécanisme subtil de leur articulation sont ainsi restitués dans des tableaux synoptiques et didactiques.Le Droit en tableaux : Civil,commercial,procédure civile [texte imprimé] / Dominique MELES, Auteur . - 5ème éd. . - Editions Delmas, 2009 . - 274 p. ; 23,6 cm.
ISBN : 978-2-247-08193-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit civil droit des personnes succession biens contrat prescription responsabilité procédure civile commerce créance sûreté entreprise consommation Résumé : Comment appréhender aisément les lois et règlements qui nous gouvernent? Comment se tenir informé des évolutions législatives alors que chaque année, dix pour cent des articles de chacun des67 codes, est modifié ou transformé?
C'est pour répondre à cette double gageure que l'auteur a synthétisé sous forme de diagrammes une centaine de textes s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires, et à la procédure civile. Leurs dispositions essentielles et le mécanisme subtil de leur articulation sont ainsi restitués dans des tableaux synoptiques et didactiques.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1058 GEN-110-MEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible OHADA / Joseph ISSA-SAYEGH
Titre : OHADA : Traités et actes uniformes commentés et annotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph ISSA-SAYEGH, Commentateur ; Paul-Gérard POUGOUE, Commentateur ; Paul-Gérard POUGOUE, Commentateur ; Filiga Michel SAWADOGO, Commentateur ; Filiga Michel SAWADOGO, Commentateur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : Juriscope Année de publication : 2008 Importance : 1070 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-913553-03-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : traité ohada OHADA arbitrage droit comptable société commerciale sûreté GIE Résumé : En effet, ce recueil commenté des textes de l'OHADA(Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) se présente éloquemment tout seul. D'abord parce que le traité créant l'OHADA, tout comme les Actes uniformes déjà adoptés par le Conseil des Ministres, organe législatif de cette organisation, et qui font l'objet de cet ouvrage, sont précédés chacun d'une présentation générale suffisamment explicite. Quant aux différentes dispositions, elles sont commentées avec une précision scientifique et une clarté dignes d'éloges. Ensuite parce que la qualité et l'autorité des auteurs suffisent à servir de vitrine illuminée au présent ouvrage. OHADA : Traités et actes uniformes commentés et annotés [texte imprimé] / Joseph ISSA-SAYEGH, Commentateur ; Paul-Gérard POUGOUE, Commentateur ; Paul-Gérard POUGOUE, Commentateur ; Filiga Michel SAWADOGO, Commentateur ; Filiga Michel SAWADOGO, Commentateur . - 3ème éd. . - Juriscope, 2008 . - 1070 p. ; 20 cm.
ISSN : 2-913553-03-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : traité ohada OHADA arbitrage droit comptable société commerciale sûreté GIE Résumé : En effet, ce recueil commenté des textes de l'OHADA(Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) se présente éloquemment tout seul. D'abord parce que le traité créant l'OHADA, tout comme les Actes uniformes déjà adoptés par le Conseil des Ministres, organe législatif de cette organisation, et qui font l'objet de cet ouvrage, sont précédés chacun d'une présentation générale suffisamment explicite. Quant aux différentes dispositions, elles sont commentées avec une précision scientifique et une clarté dignes d'éloges. Ensuite parce que la qualité et l'autorité des auteurs suffisent à servir de vitrine illuminée au présent ouvrage. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire OHADA / Joseph ISSA-SAYEGH
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