Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé 'sanction'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Droit pénal comparé / Jean PRADEL
Titre : Droit pénal comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean PRADEL, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 892 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07151-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit pénal droit pénal comparé procès sanction infraction Résumé : La première partie de l'ouvrage traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à -dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général, c'est-à -dire des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. Droit pénal comparé [texte imprimé] / Jean PRADEL, Auteur . - 3ème éd. . - DALLOZ, 2008 . - 892 p. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-07151-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit pénal droit pénal comparé procès sanction infraction Résumé : La première partie de l'ouvrage traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à -dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général, c'est-à -dire des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0898 DP-610-PRA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit pénal général et procédure pénale / Bernard BOULOC
Titre : Droit pénal général et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard BOULOC, Auteur ; Haritini MATSOPOULOU, Auteur ; Haritini MATSOPOULOU, Auteur Mention d'édition : 17ème éd. Editeur : SIREY Année de publication : 2009 Importance : 607 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08355-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Infraction procès pénal voie de recours sanction Droit pénal général et procédure pénale [texte imprimé] / Bernard BOULOC, Auteur ; Haritini MATSOPOULOU, Auteur ; Haritini MATSOPOULOU, Auteur . - 17ème éd. . - SIREY, 2009 . - 607 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-08355-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Infraction procès pénal voie de recours sanction Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1201 DP-610-BOU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Théorie générale du droit et de l'Etat / Hans KELSEN
Titre : Théorie générale du droit et de l'Etat Autre titre : La doctrine du droit naturel et le positivisme juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Hans KELSEN, Auteur ; Béatrice LAROCHE, Traducteur ; Béatrice LAROCHE, Traducteur ; Valérie FAURE, Traducteur ; Valérie FAURE, Traducteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 1997 Importance : 517 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00192-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Droit justice droit subjectif sanction délit personne juridique norme État pouvoir Théorie générale du droit et de l'Etat ; La doctrine du droit naturel et le positivisme juridique [texte imprimé] / Hans KELSEN, Auteur ; Béatrice LAROCHE, Traducteur ; Béatrice LAROCHE, Traducteur ; Valérie FAURE, Traducteur ; Valérie FAURE, Traducteur . - L.G.D.J, 1997 . - 517 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-00192-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit justice droit subjectif sanction délit personne juridique norme État pouvoir Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1637 TPD-115-KEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible