Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Résultat de la recherche
5 recherche sur le mot-clé 'traité'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Titre : Traite de droit administratif. tome 2 - nouveaute Type de document : texte imprimé Auteurs : Gonod+melleray+yolka ; Gonod+melleray+yolka Editeur : DALLOZ Année de publication : 2011 Collection : Dz.para.univ.dz Importance : 711p. Format : 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11193-0 Prix : 78,00 eur Mots-clés : droit administratif traité En ligne : http://www.librairiedialogues.fr/ws/book/9782247111930/unimarc_marc-8 Traite de droit administratif. tome 2 - nouveaute [texte imprimé] / Gonod+melleray+yolka ; Gonod+melleray+yolka . - DALLOZ, 2011 . - 711p. ; 16 cm. - (Dz.para.univ.dz) .
ISBN : 978-2-247-11193-0 : 78,00 eur
Mots-clés : droit administratif traité En ligne : http://www.librairiedialogues.fr/ws/book/9782247111930/unimarc_marc-8 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Traité de droit maritime général / Werner, Auguste-Raynald
Titre : Traité de droit maritime général Type de document : texte imprimé Auteurs : Werner, Auguste-Raynald, Auteur Editeur : Genève : Librairie Droz Année de publication : 1964 Importance : 502 p. Présentation : couv. ill. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit maritime traité Traité de droit maritime général [texte imprimé] / Werner, Auguste-Raynald, Auteur . - Genève : Librairie Droz, 1964 . - 502 p. : couv. ill. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit maritime traité Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La violation du traité / Caroline LALY-CHEVALIER
Titre : La violation du traité Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline LALY-CHEVALIER, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2005 Importance : 657 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1944-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité droit international Résumé : Les difficulté à établir les contours de la violation du traité sont nombreuses. L'absence de définition admise en droit international, l'existance de deux corps de règles distinctes issues du droit des traités et du droit de la responsabilité, ne comportant ni l'un ni l'autre de mécanisme aboutissant au constat objectif de la violation du traité, et l'inexistance d'un régime de responsabilité pour la violation du traité qui lui soit propre, participent du flou juridique qui entoure la notion de violation du traité. Ainsi, l'ouvrage vise à montrer que le constat de la violation du traité est le point d'arrivée d'une constriction intellectuelle empreintes d'intersubjectivités, faite de tensions permanentes et complexes entre le droit du traité violé, le droit des traités et le droit de la responsabilité internationale, et aux termes de laquelle seulement on passe de l'inexécution à la violation du traité. La violation du traité [texte imprimé] / Caroline LALY-CHEVALIER, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2005 . - 657 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1944-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Traité droit international Résumé : Les difficulté à établir les contours de la violation du traité sont nombreuses. L'absence de définition admise en droit international, l'existance de deux corps de règles distinctes issues du droit des traités et du droit de la responsabilité, ne comportant ni l'un ni l'autre de mécanisme aboutissant au constat objectif de la violation du traité, et l'inexistance d'un régime de responsabilité pour la violation du traité qui lui soit propre, participent du flou juridique qui entoure la notion de violation du traité. Ainsi, l'ouvrage vise à montrer que le constat de la violation du traité est le point d'arrivée d'une constriction intellectuelle empreintes d'intersubjectivités, faite de tensions permanentes et complexes entre le droit du traité violé, le droit des traités et le droit de la responsabilité internationale, et aux termes de laquelle seulement on passe de l'inexécution à la violation du traité. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2637 DIP-410-LAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0079 DIP-415-LAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1561 DIP-415-LAL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 2675 DIP-410-LAL Livre Bibliothèque principale Romans Large vue Disponible Droit des traités internationaux / Benjamin MULAMBA MBUYI
Titre : Droit des traités internationaux : Notes de cours à l'usage des étudiants en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin MULAMBA MBUYI, Auteur Editeur : L' harmattan Année de publication : 2009 Collection : Etudes africaines Importance : 179 p. Format : 21,4 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-07972-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit public droit international traité traité international droit des traités internationaux Résumé : La matière qui fait l'objet de cet ouvrage, à savoir "le droit des traités internationaux" et son contenu est celle que le juriste ne rencontre pas tous les jours.
Il s'agit dans ce document d'un effort inestimable de vulgarisation dont l'enjeu est de combler le vide abyssal des ouvrages spécialisés dans les universités de la République démocratique du Congo, notamment dans les facultés de droit.Droit des traités internationaux : Notes de cours à l'usage des étudiants en droit [texte imprimé] / Benjamin MULAMBA MBUYI, Auteur . - L' harmattan, 2009 . - 179 p. ; 21,4 cm. - (Etudes africaines) .
ISBN : 978-2-296-07972-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit public droit international traité traité international droit des traités internationaux Résumé : La matière qui fait l'objet de cet ouvrage, à savoir "le droit des traités internationaux" et son contenu est celle que le juriste ne rencontre pas tous les jours.
Il s'agit dans ce document d'un effort inestimable de vulgarisation dont l'enjeu est de combler le vide abyssal des ouvrages spécialisés dans les universités de la République démocratique du Congo, notamment dans les facultés de droit.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0147 DIP-415-MUL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Introduction au droit des traités / Paul REUTER
Titre : Introduction au droit des traités Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul REUTER, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : PUF Année de publication : 1985 Importance : 251 p. Format : 23,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-047263-x Langues : Français (fre) Mots-clés : Traité droit des traités droit international Résumé : L'ouvrage porte sur des sujets les plus fondementaux du droit international public, à savoir le droit des traités. Introduction au droit des traités [texte imprimé] / Paul REUTER, Auteur . - 3ème éd. . - PUF, 1985 . - 251 p. ; 23,5 cm.
ISSN : 2-13-047263-x
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Traité droit des traités droit international Résumé : L'ouvrage porte sur des sujets les plus fondementaux du droit international public, à savoir le droit des traités. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0313 DIP-415-REU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible