Titre : |
La responsabilité civile.vol 1 : le fait générateur et le lien causal |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Bernard DUBUISSON, Auteur ; Vincent CALLEWAERT, Auteur ; Vincent CALLEWAERT, Auteur ; Bertrand De CONINCK, Auteur ; Bertrand De CONINCK, Auteur |
Editeur : |
LARCIER |
Année de publication : |
2009 |
Collection : |
Les dossiers du journal des tribunaux num. 74 |
Importance : |
1074 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-2768-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
responsabilité civile jugement fait générateur lien causal |
Résumé : |
Cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/Pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction...) et particulières (sports et loisirs, internet). |
La responsabilité civile.vol 1 : le fait générateur et le lien causal [texte imprimé] / Bernard DUBUISSON, Auteur ; Vincent CALLEWAERT, Auteur ; Vincent CALLEWAERT, Auteur ; Bertrand De CONINCK, Auteur ; Bertrand De CONINCK, Auteur . - LARCIER, 2009 . - 1074 p. ; 24 cm. - ( Les dossiers du journal des tribunaux; 74) . ISBN : 978-2-8044-2768-9 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
responsabilité civile jugement fait générateur lien causal |
Résumé : |
Cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/Pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction...) et particulières (sports et loisirs, internet). |
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