Titre : |
Traité de droit civil : droit commun des suretés réelles |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jacques GHESTIN, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur |
Editeur : |
LGDJ |
Année de publication : |
1996 |
Importance : |
520 p. |
Format : |
23 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-00269-9 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
droit civil droit commun suretés réelles |
Résumé : |
"Droit laboratoire", "Droit-chantier" toujours en travaux, le droit des suretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts de sociétés...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoins des progrès de l’ingénierie bancaire, il privilégie l'accent à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financiers. Débattre des idées qui animent "le laboratoire" et en guident les découvertes, en somme tenter une théorie générale, tel est le but de ce premier volume, " le droit commun des suretés réelles". Mettre en ordre "le chantier", en ordonner la visite, en réceptionner les travaux, tel est l'objet du second volume, "le droit spécial des suretés réelles". |
Traité de droit civil : droit commun des suretés réelles [texte imprimé] / Jacques GHESTIN, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Jacques MESTRE, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur . - LGDJ, 1996 . - 520 p. ; 23 cm. ISBN : 978-2-275-00269-9 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
droit civil droit commun suretés réelles |
Résumé : |
"Droit laboratoire", "Droit-chantier" toujours en travaux, le droit des suretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts de sociétés...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoins des progrès de l’ingénierie bancaire, il privilégie l'accent à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financiers. Débattre des idées qui animent "le laboratoire" et en guident les découvertes, en somme tenter une théorie générale, tel est le but de ce premier volume, " le droit commun des suretés réelles". Mettre en ordre "le chantier", en ordonner la visite, en réceptionner les travaux, tel est l'objet du second volume, "le droit spécial des suretés réelles". |
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