Titre : |
Droit fiscal |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Christian de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur |
Mention d'édition : |
14e éd. |
Editeur : |
Paris : Dalloz |
Année de publication : |
2009 |
Collection : |
Mémentos Dalloz |
Sous-collection : |
Série Droit public |
Importance : |
1 vol. (VII-389 p.) |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-08028-1 |
Prix : |
18 EUR |
Note générale : |
Glossaire. Index |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit fiscal France |
Index. décimale : |
001.95 Mystifications |
Résumé : |
RAPPEL-RAPPEL-RAPPELCe Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt., |
Droit fiscal [texte imprimé] / Christian de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur ; Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein, Auteur . - 14e éd. . - Paris : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (VII-389 p.) ; 24 cm. - ( Mémentos Dalloz. Série Droit public) . ISBN : 978-2-247-08028-1 : 18 EUR Glossaire. Index Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit fiscal France |
Index. décimale : |
001.95 Mystifications |
Résumé : |
RAPPEL-RAPPEL-RAPPELCe Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt., |
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