Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Titre : |
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Michel Bouvier (1945-....), Auteur |
Mention d'édition : |
11e éd. |
Editeur : |
Paris : LGDJ-Lextenso éd. |
Année de publication : |
DL 2012 |
Collection : |
Systèmes, ISSN 0987-9927 |
Importance : |
1 vol. (316 p.) |
Format : |
21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-03791-2 |
Prix : |
23 EUR |
Note générale : |
Bibliogr. p. 305-308. Index |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit fiscal France |
Index. décimale : |
001.95 Mystifications |
Résumé : |
Cet ouvrage d?introduction au droit fiscal général et à la théorie de l?impôt a été conçu en vue d?un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d?analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d?impôt, les grands impôts en France, l?organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l?impôt, ainsi qu?un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l?objet d?importants développements. Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-etvient constant entre la théorie et la pratique, ce livre permet de comprendre les grands enjeux de la fiscalité actuelle et donne les clefs pour la réformer. Professeur à l?Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y dirige le Master « Droit et gestion des finances publiques ». Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige par ailleurs la Revue française de finances publiques ainsi que le Groupement européen de recherches en finances publiques. Il est président de Fondafip www.fondafip.org). Ancien membre du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires, il est membre de l?Observatoire des finances locales du Comité des finances locales. Il est également membre du Comité d?experts de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat ainsi que du Comité consultatif d?orientation du Conseil de normalisation des comptes publics. |
Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt [texte imprimé] / Michel Bouvier (1945-....), Auteur . - 11e éd. . - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2012 . - 1 vol. (316 p.) ; 21 cm. - ( Systèmes, ISSN 0987-9927) . ISBN : 978-2-275-03791-2 : 23 EUR Bibliogr. p. 305-308. Index Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit fiscal France |
Index. décimale : |
001.95 Mystifications |
Résumé : |
Cet ouvrage d?introduction au droit fiscal général et à la théorie de l?impôt a été conçu en vue d?un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d?analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d?impôt, les grands impôts en France, l?organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l?impôt, ainsi qu?un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l?objet d?importants développements. Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-etvient constant entre la théorie et la pratique, ce livre permet de comprendre les grands enjeux de la fiscalité actuelle et donne les clefs pour la réformer. Professeur à l?Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y dirige le Master « Droit et gestion des finances publiques ». Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige par ailleurs la Revue française de finances publiques ainsi que le Groupement européen de recherches en finances publiques. Il est président de Fondafip www.fondafip.org). Ancien membre du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires, il est membre de l?Observatoire des finances locales du Comité des finances locales. Il est également membre du Comité d?experts de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat ainsi que du Comité consultatif d?orientation du Conseil de normalisation des comptes publics. |
| |
Exemplaires