Titre : |
Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage : Aspects théoriques et pratiques |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Christine HOREVOETS, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Bruylant |
Année de publication : |
2001 |
Importance : |
367 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8027-1491-0 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Préjudice arbitrage |
Résumé : |
Le contentieux des questions préjudicielles à la Cour d'arbitrage connaît,depuis plusieurs années,un essor considérable.
Au départ d'un texte clair,qui ne laisse en principe,aux juridictions qu'un nombre limité d'exceptions à l'obligation de saisir le juge constitutionnel,la pratique est venue témoigner de la richesse d'un contentieux dont la simplicité n'était qu'apparente.
Quel rôle le juge du fond est-il réellement appelé à jouer en amont et en aval du mécanisme des questions préjudicielles?De quels pouvoirs disposent encore la Cour de Casszation et le Conseil d'Etat dans un paysage juridictionnel où,désormais,il convient de faire ménage à trois?
Ce sont ces interrogations,et bien d'autres,que l'ouvrage tente de rencontrer,pour donner aux praticiens quelques pistes qui permettront,peut-être,de faire de ce contentieux un outil à la disposition de tous,et non plus réservé aux constitutionnalistes avertis. |
Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage : Aspects théoriques et pratiques [texte imprimé] / Christine HOREVOETS, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 367 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-1491-0 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Préjudice arbitrage |
Résumé : |
Le contentieux des questions préjudicielles à la Cour d'arbitrage connaît,depuis plusieurs années,un essor considérable.
Au départ d'un texte clair,qui ne laisse en principe,aux juridictions qu'un nombre limité d'exceptions à l'obligation de saisir le juge constitutionnel,la pratique est venue témoigner de la richesse d'un contentieux dont la simplicité n'était qu'apparente.
Quel rôle le juge du fond est-il réellement appelé à jouer en amont et en aval du mécanisme des questions préjudicielles?De quels pouvoirs disposent encore la Cour de Casszation et le Conseil d'Etat dans un paysage juridictionnel où,désormais,il convient de faire ménage à trois?
Ce sont ces interrogations,et bien d'autres,que l'ouvrage tente de rencontrer,pour donner aux praticiens quelques pistes qui permettront,peut-être,de faire de ce contentieux un outil à la disposition de tous,et non plus réservé aux constitutionnalistes avertis. |
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