Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Titre : |
les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Thierry ANDRIER, Auteur |
Mention d'édition : |
7ème éd. |
Editeur : |
LexisNexis |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
LITec professionnels |
Sous-collection : |
droit immobilier |
Importance : |
280 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-1069-1 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
société SCI |
Résumé : |
Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008. |
les Sociétés civiles immobilières : Guide pratique [texte imprimé] / Thierry ANDRIER, Auteur . - 7ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 280 p. ; 24 cm. - ( LITec professionnels. droit immobilier) . ISBN : 978-2-7110-1069-1 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
société SCI |
Résumé : |
Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les sociétés civiles immobilières patrimoniales.Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaitre les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.A l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles(statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA dub 21 aoùt 2007, mais ausssi la loi de finances pour 2008. |
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Réservation
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Exemplaires (3)
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0354 | DSE-255-AND | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
0506 | DSE-255-AND | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |
1195 | DSE-255-AND | Livre | Bibliothèque principale | Documentaires | Disponible | |