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Procédure civile / Jean LARGUIER
Titre : Procédure civile : Droit judiciaire privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur Mention d'édition : 19ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2005 Collection : MEMENTOS Importance : 165 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06317-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation judiciaire auxiliaire de justice jugement action en justice Résumé : Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence); dans un second temps, ce Mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat ( avocat "communautaire", conseils de discipline). Procédure civile : Droit judiciaire privé [texte imprimé] / Jean LARGUIER, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur ; Philippe CONTE, Auteur . - 19ème éd. . - DALLOZ, 2005 . - 165 p. ; 22 cm. - (MEMENTOS) .
ISBN : 978-2-247-06317-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation judiciaire auxiliaire de justice jugement action en justice Résumé : Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence); dans un second temps, ce Mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat ( avocat "communautaire", conseils de discipline). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1490 DJP-210-LAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La procedure penale en quête de cohérence. / Robert BADINTER
Titre : La procedure penale en quête de cohérence. : Commentaires et actes Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert BADINTER, Auteur ; Guy CARCASONNE, Auteur ; Guy CARCASONNE, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2007 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 334 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07156-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale réforme pénale Résumé : Ce livre réunit sept conférences portant sur la procédure pénale, prononcées au cours d'un cycle qui s'est tenu à la Cour de Cassation du 19 au 22 juin 2006, sous l'égide de cette Cour et avec le concours de l’École Nationale de la Magistrature. L'objectif était de contribuer à la réflexion nécessaire portant sur l'évolution des règles procédurales et plus généralement sur le système pénal français. La procedure penale en quête de cohérence. : Commentaires et actes [texte imprimé] / Robert BADINTER, Auteur ; Guy CARCASONNE, Auteur ; Guy CARCASONNE, Auteur . - DALLOZ, 2007 . - 334 p. ; 24 cm. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-07156-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure pénale réforme pénale Résumé : Ce livre réunit sept conférences portant sur la procédure pénale, prononcées au cours d'un cycle qui s'est tenu à la Cour de Cassation du 19 au 22 juin 2006, sous l'égide de cette Cour et avec le concours de l’École Nationale de la Magistrature. L'objectif était de contribuer à la réflexion nécessaire portant sur l'évolution des règles procédurales et plus généralement sur le système pénal français. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1142 PP-625-BAD Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1536 PP-625-BAD Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Procedures fiscales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Grosclaude (1934-....), Auteur ; Philippe Marchessou (1948-....) ; Philippe Marchessou (1948-....) Mention d'édition : 6e éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2012 Collection : Dz.manuel dz ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11555-6 Prix : 28,00 eur Mots-clés : Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247115556/unimarc_marc-8 Procedures fiscales [texte imprimé] / Jacques Grosclaude (1934-....), Auteur ; Philippe Marchessou (1948-....) ; Philippe Marchessou (1948-....) . - 6e éd. . - DALLOZ, 2012. - (Dz.manuel dz) .
ISBN : 978-2-247-11555-6 : 28,00 eur
Mots-clés : Droit Scientifiques et techniques et sciences humaines En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247115556/unimarc_marc-8 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le procès civil / Hervé CROZE
Titre : Le procès civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé CROZE, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : DALLOZ Année de publication : 2004 Collection : Connaissance du droit Importance : 137 p. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05692-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile Le procès civil [texte imprimé] / Hervé CROZE, Auteur . - 2ème éd. . - DALLOZ, 2004 . - 137 p. ; 17 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-05692-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure civile Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires
Titre : Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires : mélanges en l'honneur de Daniel Tricot Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : LexisNexis-Litec Année de publication : 2011 Autre Editeur : DALLOZ Importance : 1 vol. (XX-743 p.) Présentation : portr. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08559-0 Prix : 98 EUR Note générale : Bibliogr. des oeuvres de Daniel Tricot p. IX-XI Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des affaires France mélanges mélange Index. décimale : 004.7 Périphériques Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires : mélanges en l'honneur de Daniel Tricot [texte imprimé] . - Paris : LexisNexis-Litec : DALLOZ, 2011 . - 1 vol. (XX-743 p.) : portr. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-247-08559-0 : 98 EUR
Bibliogr. des oeuvres de Daniel Tricot p. IX-XI
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des affaires France mélanges mélange Index. décimale : 004.7 Périphériques Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Profil des mondialisations du droit / Jean-louis HALPERIN
PermalinkPropriété littéraire et artistique / André LUCAS
PermalinkQuel avenir pour le ministère public?
PermalinkQuelle association patrimoniale pour le couple? / Isabelle DAURIAC
PermalinkQuels droits pour les artistes du spectacle ? / Michel VIVANT
PermalinkRecueil des décisions du conseil constitutionnel
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Permalinkla Réforme du travail législatif / Bertrand MATHIEU
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PermalinkLa région / Michel VERPEAUX
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