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LARCIER
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Les procédures de récusation et de déssaisissement / Frédéric HENRY
Titre : Les procédures de récusation et de déssaisissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric HENRY, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2009 Importance : 156p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3580-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : dessaisissement, procédure de récusation Résumé : Les concepts d'indépendance et d'impartialité font partie de l'essence d'un état de droit.Le présent ouvrage analyse leurs implications à tous les niveaux du droit belge pour permettre aux praticiens de se situer parmi ses concepts fondamentaux. Les procédures de récusation et de déssaisissement [texte imprimé] / Frédéric HENRY, Auteur . - LARCIER, 2009 . - 156p.
ISBN : 978-2-8044-3580-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : dessaisissement, procédure de récusation Résumé : Les concepts d'indépendance et d'impartialité font partie de l'essence d'un état de droit.Le présent ouvrage analyse leurs implications à tous les niveaux du droit belge pour permettre aux praticiens de se situer parmi ses concepts fondamentaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1701 DTS-440-HEN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La protection la quasi- créaton / Buydens
Titre : La protection la quasi- créaton : information;publite, mode, Type de document : texte imprimé Auteurs : Buydens, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 1993 Langues : Français (fre) Mots-clés : protection création La protection la quasi- créaton : information;publite, mode, [texte imprimé] / Buydens, Auteur . - LARCIER, 1993.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : protection création Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international / Nathalie FERRAUD-CIANDET
Titre : Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie FERRAUD-CIANDET, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2009 Importance : 325p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2140-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité alimentaire, protection de la santé, droit international Résumé : Ce livre offre une perspective nouvelle des questions de santé qui, malgré l’intérêt qu'elles suscitent, sont trop souvent détachées de leur contexte juridique. Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international [texte imprimé] / Nathalie FERRAUD-CIANDET, Auteur . - LARCIER, 2009 . - 325p.
ISBN : 978-2-8044-2140-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sécurité alimentaire, protection de la santé, droit international Résumé : Ce livre offre une perspective nouvelle des questions de santé qui, malgré l’intérêt qu'elles suscitent, sont trop souvent détachées de leur contexte juridique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1840 DSS-445-FER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les relations de voisinage / Jean-Pierre VERGAUWE
Titre : Les relations de voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VERGAUWE, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2008 Importance : 302 p. Format : 23,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2479-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bien immeuble servitude mitoyenneté droit de l'urbanisme Résumé : Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l'examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d'en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi. Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra épuiser une répone aux questuions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution. Les relations de voisinage [texte imprimé] / Jean-Pierre VERGAUWE, Auteur . - LARCIER, 2008 . - 302 p. ; 23,5 cm.
ISBN : 978-2-8044-2479-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bien immeuble servitude mitoyenneté droit de l'urbanisme Résumé : Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l'examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d'en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi. Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra épuiser une répone aux questuions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1400 DIP-415-VER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Remédier aux défaillances du contrat / Sophie Le GAC-PECH
Titre : Remédier aux défaillances du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Le GAC-PECH, Auteur Editeur : LARCIER Année de publication : 2010 Importance : 172p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3799-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : défaillance du contrat Résumé : A l'heure de la construction du nouveau droit des contrats, il est indispensable de présenter des solutions aux "maux" du contrat.Instrument privilégié des rapports sociaux, le contrat doit rester un outil efficace.Des remèdes à la défaillance du contrat doivent être trouvé. Remédier aux défaillances du contrat [texte imprimé] / Sophie Le GAC-PECH, Auteur . - LARCIER, 2010 . - 172p.
ISBN : 978-2-8044-3799-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : défaillance du contrat Résumé : A l'heure de la construction du nouveau droit des contrats, il est indispensable de présenter des solutions aux "maux" du contrat.Instrument privilégié des rapports sociaux, le contrat doit rester un outil efficace.Des remèdes à la défaillance du contrat doivent être trouvé. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1823 DO-240- LEG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La responsabilité civile.vol 1 / Bernard DUBUISSON
PermalinkLa responsabilité civile.vol 2 / Daniel de CALLATAY
PermalinkLa responsabilité pénale des personnes morales / Overath Joelle
PermalinkRéussir ses TD / Marjorie BRUSORIO-AILLAUD
PermalinkSaisies et confiscations / Pierre FRETEUR
PermalinkSécurité juridique et droit économique / Laurence BOY
PermalinkLa sécurité sociale des travailleurs salariés / Jean-François NEVEN
PermalinkSociétés et régime matrimonial de de communauté / Yves-Henri LELEU
PermalinkThéories du droit et pensée juridique contemporaine / Paul MARTENS
PermalinkTraité de la preuve en droit fiscal / Thierry Afschrift
PermalinkLa Victime, ses droits, ses juges / Paul-Henry DELVAUX
PermalinkDes violences intrafamiliales perpétrées sur les enfants...à la déchéance de l'autorité parentale / Caroline Boudot
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