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La Fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise / DRUON DELOT
Titre : La Fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : DRUON DELOT, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2003 Collection : Systèmes, ISSN 0987-9927 Importance : 264 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02360-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : rémunération dirigeant d'entreprise Résumé : Cet ouvrage expose les influences du droit fiscal dans la manière de concevoir le mandat social. Il traite des questions essentielles relatives à l'imposition des revenus des dirigeants d'entreprise (Première partie) et des stratégies patrimoniales (Deuxième partie) susceptibles de garantir leur train de vie. La Fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise [texte imprimé] / DRUON DELOT, Auteur . - L.G.D.J, 2003 . - 264 p. ; 21 cm. - (Systèmes, ISSN 0987-9927) .
ISBN : 978-2-275-02360-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : rémunération dirigeant d'entreprise Résumé : Cet ouvrage expose les influences du droit fiscal dans la manière de concevoir le mandat social. Il traite des questions essentielles relatives à l'imposition des revenus des dirigeants d'entreprise (Première partie) et des stratégies patrimoniales (Deuxième partie) susceptibles de garantir leur train de vie. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0890 DF-335-DEL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Flexible droit / Jean CARBONNIER
Titre : Flexible droit : Pour une sociologie du droit sans rigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Mention d'édition : 10ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2001 Importance : 493 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-275-02008-x Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit non-droit droit objectif droit subjectif jeux de droit Résumé : l'ouvrage porte sur la sociologie du droit. Flexible droit : Pour une sociologie du droit sans rigueur [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur . - 10ème éd. . - L.G.D.J, 2001 . - 493 p. ; 23 cm.
ISSN : 2-275-02008-x
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit non-droit droit objectif droit subjectif jeux de droit Résumé : l'ouvrage porte sur la sociologie du droit. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1205 TPD-115-CAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les gestions de fait / Jacques MAGNET
Titre : Les gestions de fait Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques MAGNET, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2001 Collection : Systèmes, ISSN 0987-9927 Importance : 213 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01950-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Comptabilité publique Résumé : Le présent ouvrage expose avec précision comment des fonctionnaires, des élus locaux ou même des particuliers peuvent devenir comptables de fait et les conséquences électorales, pécuniaires, voire pénales ou quasi pénales qui résultent de cette situation. Sa lecture devrait éviter aux intéressés de se mettre dans cette situation ou, s'ils y sont déjà , les aider, eux ou leurs avocats à en sortir. Les gestions de fait [texte imprimé] / Jacques MAGNET, Auteur . - 2ème éd. . - L.G.D.J, 2001 . - 213 p. ; 21 cm. - (Systèmes, ISSN 0987-9927) .
ISBN : 978-2-275-01950-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Comptabilité publique Résumé : Le présent ouvrage expose avec précision comment des fonctionnaires, des élus locaux ou même des particuliers peuvent devenir comptables de fait et les conséquences électorales, pécuniaires, voire pénales ou quasi pénales qui résultent de cette situation. Sa lecture devrait éviter aux intéressés de se mettre dans cette situation ou, s'ils y sont déjà , les aider, eux ou leurs avocats à en sortir. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0553 FP-340-MAG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La globalisation, le droit et l'Etat / Jean-Bernard AUBY
Titre : La globalisation, le droit et l'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Bernard AUBY, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 264 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03577-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Globalisation du droit globalisation juridique Résumé : Cet ouvrage qui s'adresse à tous les juristes que l'influence de la globalisation du droit préoccupe, a fait l'objet d'une 1ère édition dans la collection Clefs (Montchrestien). Cette 2ème édition s'efforce d'avancer dans l'analyse du phénomène et en particulier de diverses questions qui n'étaient qu'indirectement abordées dans la première, comme celle de l'évolution des formes juridiques de la gouvernance internationale dans la globalisation, celle de la régulation de la globalisation juridique et celle de l'incidence de celle-ci dans les divers secteurs du droit public. La globalisation, le droit et l'Etat [texte imprimé] / Jean-Bernard AUBY, Auteur . - 2ème éd. . - L.G.D.J, 2010 . - 264 p. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-275-03577-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Globalisation du droit globalisation juridique Résumé : Cet ouvrage qui s'adresse à tous les juristes que l'influence de la globalisation du droit préoccupe, a fait l'objet d'une 1ère édition dans la collection Clefs (Montchrestien). Cette 2ème édition s'efforce d'avancer dans l'analyse du phénomène et en particulier de diverses questions qui n'étaient qu'indirectement abordées dans la première, comme celle de l'évolution des formes juridiques de la gouvernance internationale dans la globalisation, celle de la régulation de la globalisation juridique et celle de l'incidence de celle-ci dans les divers secteurs du droit public. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1354 DIP-415-AUB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La gouvernance des sociétés cotées face à la crise / Véronique MAGNIER
Titre : La gouvernance des sociétés cotées face à la crise : Pour une meilleure protection de l'intérêt social Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique MAGNIER, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 306 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03467-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Gouvernance instruments de gouvernance Résumé : Cet ouvrage est destiné à tout public, praticiens ou universitaires, désireux de mieux comprendre l'utilité de la gouvernance des entreprises dans une économie d'après-crise. La gouvernance des sociétés cotées face à la crise : Pour une meilleure protection de l'intérêt social [texte imprimé] / Véronique MAGNIER, Auteur . - L.G.D.J, 2010 . - 306 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-03467-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Gouvernance instruments de gouvernance Résumé : Cet ouvrage est destiné à tout public, praticiens ou universitaires, désireux de mieux comprendre l'utilité de la gouvernance des entreprises dans une économie d'après-crise. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1372 DSE-255-MAG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les grandes décisions du droit médical / François VIALLA
PermalinkLes grandes décisions du droit des personnes et de la famille / Annick BATTEUR
PermalinkLes grandes questions du droit des assurances / Luc MAYAUX
Permalinkinstitutions administratives / Olivier Gohin
Permalinkinstitutions administratives / Olivier Gohin
PermalinkLe Juge pénal et l'élu local / Nathalie LAVAL
PermalinkLe Juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence / Anne-Lise SIBONY
PermalinkLa Justice politique en mutation / Florence BUSSY
PermalinkLibertés publiques et droits de l'homme / Arlette HEYMANN-DOAT
Permalinkla licence, instrument de régulation des droit de propriété intellectuelle / Alexandra Abello
PermalinkLes lois du roi / François OLIVIER-MARTIN
PermalinkLa lutte contre le blanchiement des capitaux / David G. HOTTE
PermalinkManagement public et gestion des ressources / Jean-Raphael ALVENTOSA
PermalinkLe modernisme et les fondements du droit / Peter FITZPATRICK
PermalinkLes mondes du droit de la responsabilité / Thiérry KIRAT
PermalinkLes nouveaux défis du commerce électronique / Judith ROCHFELD
PermalinkLe nouvel espace africain et ses fondements / Issa Ben Yacine DIALLO
PermalinkLes nouvelles dimensions du politique / Laurent DUCLOS
PermalinkL'O.U.A. à l'aube du XXIème siècle / Michel-Cyr Djiena WEMBOU
PermalinkObligation alimentaire et solidarités familiales / Luc-Henry CHOQUET
PermalinkLa Pérennité contractuelle / Anne-Sophie LAVEFVE LABORDERIE
PermalinkPerspectives contentieuses des réformes de la justice administrative / Catherine TEITGEN-COLLY
PermalinkPour une nouvelle politique pénale / Jacques VERIN
PermalinkDu pouvoir à la contestation / Chazel, François
PermalinkLe pouvoir juridictionnel en France / Fabrice HOURQUEBIE
PermalinkLa prescription extinctive / Patrice JOURDAIN
PermalinkLe procès constitutionnel / Pascal JAN
PermalinkLe Processus de formation du contrat / P. BRASSEUR
PermalinkRecherche sur la personnalité morale en droit administratif / Florian LINDITCH
PermalinkLes référés administratifs d'urgence / Paul CASSIA
PermalinkLa réforme de l'Etat par l'audit / Frank MORDACQ
PermalinkLes relations collectives dans l'entreprise / Marie-France MIALON
PermalinkLa République à l'épreuve du crime / Martine KALUSZYNSKI
PermalinkLa Responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit / Grégory MAITRE
PermalinkLa responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise / DRUON DELOT
PermalinkLa responsabilité du service public hospitalier / Christine MAUGÜE
PermalinkLe service public local du tourisme / David BAILLEUL
PermalinkLes solidarités familiales en questions / Danielle DEBORDEAUX
PermalinkLes Successions / Nicole et François RANSAN
PermalinkLe suspect dans le procès pénal / Fabrice DEFFERRARD
PermalinkThéorie générale du droit constitutionnel / Dominique BREILLAT
PermalinkThéorie générale du droit et de l'Etat / Hans KELSEN
PermalinkThéorie générale des droits fondamentaux / Grégorio Peces-Barba MARTINEZ
PermalinkTraité des contrats / Vincent HEUZE
PermalinkTraité de droit administratif, Tome 2. Droit administratif des biens / Yves GAUDEMET
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