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Le droit de l'affichage / Philippe Zavoli
Titre : Le droit de l'affichage Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Zavoli, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : La justice au quotidien num. 2 Importance : 80 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-2423-0 Prix : 9,15 EUR Note générale : Bibliogr. p. 77-78. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Affichage Droit France Publicité extérieure Index. décimale : 154.64 Somnambulisme Résumé : Le droit de l'affichage, c'est à dire l'ensemble des dispositions réglementant l'installation et le support des affiches, est une branche méconnue du droit de l'environnement qui vise à protéger le cadre de vie contre la prolifération de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Cet ouvrage examine l'ensemble de la réglementation applicable en intégrant la jurisprudence tant administrative que pénale la plus récente. Un guide juridique indispensable pour tous les acteurs de l'affichage : afficheurs, administrations locales et d'Etat chargées des questions d'environnement (DIREN), associations agréées de protection de l'environnement. Le droit de l'affichage [texte imprimé] / Philippe Zavoli, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2002 . - 80 p. ; 22 cm. - (La justice au quotidien; 2) .
ISBN : 978-2-7475-2423-0 : 9,15 EUR
Bibliogr. p. 77-78. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Affichage Droit France Publicité extérieure Index. décimale : 154.64 Somnambulisme Résumé : Le droit de l'affichage, c'est à dire l'ensemble des dispositions réglementant l'installation et le support des affiches, est une branche méconnue du droit de l'environnement qui vise à protéger le cadre de vie contre la prolifération de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Cet ouvrage examine l'ensemble de la réglementation applicable en intégrant la jurisprudence tant administrative que pénale la plus récente. Un guide juridique indispensable pour tous les acteurs de l'affichage : afficheurs, administrations locales et d'Etat chargées des questions d'environnement (DIREN), associations agréées de protection de l'environnement. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le droit d'asile en Europe / Jeannin, L.
Titre : Le droit d'asile en Europe : étude comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeannin, L., Auteur ; Menegheni, M., Auteur ; Menegheni, M., Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 1999 Collection : Logiques juridiques Importance : 487 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-7856-6 Prix : 240 F Note générale : Bibliogr., 21 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'asile études comparatives Pays de l'Union européenne Résumé : Comment se comportent des États comme la France, l'Allemagne fédérale, la Grande-Bretagne, l'Italie, l'Espagne et le Danemark devant le droit d'asile dans sa version constitutionnelle (authentique) et surtout dans sa version internationale (passablement dévoyée) ? Telle est l'entreprise qu'ont conduite et menée à bien les quatre auteurs, qui ont vérifié sur place le fonctionnement des mécanismes de mise en uvre de la Convention de Genève ou des textes nationaux consacrés à ces douloureux problèmes Le droit d'asile en Europe : étude comparée [texte imprimé] / Jeannin, L., Auteur ; Menegheni, M., Auteur ; Menegheni, M., Auteur . - Paris : l'Harmattan, 1999 . - 487 p. ; 22 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-7384-7856-6 : 240 F
Bibliogr., 21 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'asile études comparatives Pays de l'Union européenne Résumé : Comment se comportent des États comme la France, l'Allemagne fédérale, la Grande-Bretagne, l'Italie, l'Espagne et le Danemark devant le droit d'asile dans sa version constitutionnelle (authentique) et surtout dans sa version internationale (passablement dévoyée) ? Telle est l'entreprise qu'ont conduite et menée à bien les quatre auteurs, qui ont vérifié sur place le fonctionnement des mécanismes de mise en uvre de la Convention de Genève ou des textes nationaux consacrés à ces douloureux problèmes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le droit d'auteur en Afrique / Laurier Yvon NGOMBE
Titre : Le droit d'auteur en Afrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurier Yvon NGOMBE, Auteur Mention d'édition : 2e éd. revue, augmentée et mise à jour Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : Études africaines Importance : 1 vol. (330 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-10593-5 Prix : 31 EUR Note générale : Bibliogr. p. 307-316. Webliogr. p. 316. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Afrique Index. décimale : 262.9 Droit et discipline ecclésiastiques : Encycliques, bulles, droit canon Résumé : Avec le développement des industries culturelles, de l'internet et du phénomène grandissant de la piraterie, le droit d'auteur est une discipline qui prend de l'essor en Afrique. Cet ouvrage en propose une analyse comparative et une synthèse, d'un point de vue africain. Il en présente également le contexte régional et les aspects internationaux en analysant les textes de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Le droit d'auteur en Afrique [texte imprimé] / Laurier Yvon NGOMBE, Auteur . - 2e éd. revue, augmentée et mise à jour . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (330 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Études africaines) .
ISBN : 978-2-296-10593-5 : 31 EUR
Bibliogr. p. 307-316. Webliogr. p. 316. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur Afrique Index. décimale : 262.9 Droit et discipline ecclésiastiques : Encycliques, bulles, droit canon Résumé : Avec le développement des industries culturelles, de l'internet et du phénomène grandissant de la piraterie, le droit d'auteur est une discipline qui prend de l'essor en Afrique. Cet ouvrage en propose une analyse comparative et une synthèse, d'un point de vue africain. Il en présente également le contexte régional et les aspects internationaux en analysant les textes de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage / Michel Redon
Titre : Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage : guide des infractions Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Redon (1953-....), Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2006 Collection : La justice au quotidien num. 32 Importance : 1 vol. (125 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-00061-2 Prix : 12,50 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Animaux Conservation des ressources -- Droit France Index. décimale : 158.2 Relation avec autrui : famille, amis, étrangers Résumé : Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante évolution du fait de son imprégnation croissante par la réglementation européenne progressivement intégrée dans notre droit. Cet ouvrage, à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, propose une approche complète mais particulièrement aisée des dispositions pénales et des règles de procédure. Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage : guide des infractions [texte imprimé] / Michel Redon (1953-....), Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2006 . - 1 vol. (125 p.) ; 22 cm. - (La justice au quotidien; 32) .
ISBN : 978-2-296-00061-2 : 12,50 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Animaux Conservation des ressources -- Droit France Index. décimale : 158.2 Relation avec autrui : famille, amis, étrangers Résumé : Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante évolution du fait de son imprégnation croissante par la réglementation européenne progressivement intégrée dans notre droit. Cet ouvrage, à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, propose une approche complète mais particulièrement aisée des dispositions pénales et des règles de procédure. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 4019 895-RED Livre Bibliothèque principale Romans Enfants Disponible Le droit des collectivités autochtones / Philippe Karpe
Titre : Le droit des collectivités autochtones Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Karpe, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2008 Collection : Logiques juridiques Importance : 1 vol. (984 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-06415-7 Prix : 80 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 755-835Langues : Français (fre) Mots-clés : Autochtones Statut juridique Anthropologie juridique Index. décimale : 010 Bibliographie, histoire, identification, description des documents imprimés et manuscrits Audiovisuels Résumé : Que sont en droit les collectivités autochtones ? Sont-elles des peuples, des minorités, des tribus ou bien autre chose ? Quels sont les droits des autochtones ? S'agit-il d'un processus de décolonisation ? Quels sont les droits éventuels des non-autochtones ? Comment concilier les droits de ces deux populations ? Le droit est-il un moyen suffisant et satisfaisant pour garantir une coexistence ou une réconciliation saine et pérenne entre des populations culturellement et/ou historiquement distinctes ? Le droit des collectivités autochtones [texte imprimé] / Philippe Karpe, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2008 . - 1 vol. (984 p.) ; 24 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-296-06415-7 : 80 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 755-835
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Autochtones Statut juridique Anthropologie juridique Index. décimale : 010 Bibliographie, histoire, identification, description des documents imprimés et manuscrits Audiovisuels Résumé : Que sont en droit les collectivités autochtones ? Sont-elles des peuples, des minorités, des tribus ou bien autre chose ? Quels sont les droits des autochtones ? S'agit-il d'un processus de décolonisation ? Quels sont les droits éventuels des non-autochtones ? Comment concilier les droits de ces deux populations ? Le droit est-il un moyen suffisant et satisfaisant pour garantir une coexistence ou une réconciliation saine et pérenne entre des populations culturellement et/ou historiquement distinctes ? Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le droit de la concurrence et le secteur public / Nicolas Charbit
PermalinkDroit constitutionnel critique / Olivier Camy
PermalinkDroit constitutionnel / Jean-Paul Valette
PermalinkLe droit dans tous ses états à travers l'oeuvre de Robert M. Cover / Robert M. Cover
PermalinkLe droit de la filiation / Vincent Bonnet
PermalinkLe droit de grève / Frédérique Farouz-Chopin
PermalinkDroit et hospitalisation psychiatrique sous contrainte / Jasna Stark
PermalinkDroit international humanitaire / Joseph Owona
PermalinkLe droit international peut-il sauver les dernières forêts de la planète ? / Quênida de Rezende Menezes
PermalinkDroit des marchés publics au Cameroun / Joseph Biakan
PermalinkLe droit OHADA des sociétés coopératives / Jean GATSI
PermalinkDroit des organisations internationales / Benjamin MULAMBA MBUYI
PermalinkLe droit des peines / Gérard Lorho
PermalinkDroit public et cinéma
PermalinkLe droit de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation / Alexis Frank
PermalinkDroit du travail maritime / Martine Le Bihan-Guénolé
PermalinkDroit et ville en Afrique / Paterne Yapi Mambo
PermalinkLes droits de l'acquéreur d'un bien immobilier / Frédérique Cohet-Cordey
PermalinkDroits et devoir du foetus viable / Joël Marcovitch
PermalinkDroits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales / Karim Sid Ahmed
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