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Droit du travail maritime / Martine Le Bihan-Guénolé
Titre : Droit du travail maritime : spécificité structurelle et relationnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Le Bihan-Guénolé, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2001 Collection : Logiques juridiques Importance : 319 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-1004-2 Prix : 160 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Marins Statut juridique France Droit maritime Droit du travail Index. décimale : 146.4 Positivisme Résumé : Historiquement, les gens de mer forment une catégorie socioprofessionnelle spécifique soumise à une législation particulière : le Code du travail maritime. Le navire, lieu de travail du marin est mobile. Cette mobilité explique le respect de consignes strictes. Une définition du navire, au regard du droit du travail maritime, mérite d'être proposée. Y a-t-il lieu de craindre une disparition du Code du travail maritime ? Les arguments ne manquent pas en faveur du maintien d'une législation spécifique. Droit du travail maritime : spécificité structurelle et relationnelle [texte imprimé] / Martine Le Bihan-Guénolé, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2001 . - 319 p. ; 22 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-7475-1004-2 : 160 F
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marins Statut juridique France Droit maritime Droit du travail Index. décimale : 146.4 Positivisme Résumé : Historiquement, les gens de mer forment une catégorie socioprofessionnelle spécifique soumise à une législation particulière : le Code du travail maritime. Le navire, lieu de travail du marin est mobile. Cette mobilité explique le respect de consignes strictes. Une définition du navire, au regard du droit du travail maritime, mérite d'être proposée. Y a-t-il lieu de craindre une disparition du Code du travail maritime ? Les arguments ne manquent pas en faveur du maintien d'une législation spécifique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit et ville en Afrique / Paterne Yapi Mambo
Titre : Droit et ville en Afrique : étude de la décentralisation ivoirienne en matière d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Paterne Yapi Mambo, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : Études africaines Importance : 1 vol. (546 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-09237-2 Prix : 45,50 EUR Note générale : En appendice, textes législatifs ivoiriens
Bibliogr. p. 509-532. Webliogr. p. 533-537. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme Côte d'Ivoire Décentralisation administrative Droit Index. décimale : 184 Platonisme Résumé : Au-delà de la Côte d'Ivoire, l'étude explore des réalités identiques qu'on peut observer sur le continent africain, où les villes, au carrefour de plusieurs paradoxes, posent la problématique de la pertinence des techniques d'aménagement utilisées et des outils de planification retenus. Comment trouver un juste équilibre entre la modernité nécessaire et l'authenticité africaine indispensable au remodelage du tissu urbain du continent ? Droit et ville en Afrique : étude de la décentralisation ivoirienne en matière d'urbanisme [texte imprimé] / Paterne Yapi Mambo, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (546 p.) ; 24 cm. - (Études africaines) .
ISBN : 978-2-296-09237-2 : 45,50 EUR
En appendice, textes législatifs ivoiriens
Bibliogr. p. 509-532. Webliogr. p. 533-537. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme Côte d'Ivoire Décentralisation administrative Droit Index. décimale : 184 Platonisme Résumé : Au-delà de la Côte d'Ivoire, l'étude explore des réalités identiques qu'on peut observer sur le continent africain, où les villes, au carrefour de plusieurs paradoxes, posent la problématique de la pertinence des techniques d'aménagement utilisées et des outils de planification retenus. Comment trouver un juste équilibre entre la modernité nécessaire et l'authenticité africaine indispensable au remodelage du tissu urbain du continent ? Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les droits de l'acquéreur d'un bien immobilier / Frédérique Cohet-Cordey
Titre : Les droits de l'acquéreur d'un bien immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Cohet-Cordey, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2003 Collection : La justice au quotidien num. 16 Importance : 95 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-5543-2 Prix : 11 EUR Note générale : Bibliogr. p. 89-91. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Immeubles Vente et transmission France Accession à la propriété Index. décimale : 145 Sensualisme Résumé : La vente d'un bien immeuble n'a jamais été traitée par le droit positif français comme une vente parmi d'autres. Mais plus récemment, le législateur s'est préoccupé de la protection de l'acquéreur considéré comme laissé pour compte de la vente immobilière. Devant les abus constatés en la matière et dans un souci de protection des acquéreurs et plus particulièrement des futurs occupants de logements, de nouvelles règles ont été instaurées. Denses, complexes et éparses les règles applicables en la matière sont proposées ici en une synthèse à l'usage de tous. Les droits de l'acquéreur d'un bien immobilier [texte imprimé] / Frédérique Cohet-Cordey, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2003 . - 95 p. ; 22 cm. - (La justice au quotidien; 16) .
ISBN : 978-2-7475-5543-2 : 11 EUR
Bibliogr. p. 89-91. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Immeubles Vente et transmission France Accession à la propriété Index. décimale : 145 Sensualisme Résumé : La vente d'un bien immeuble n'a jamais été traitée par le droit positif français comme une vente parmi d'autres. Mais plus récemment, le législateur s'est préoccupé de la protection de l'acquéreur considéré comme laissé pour compte de la vente immobilière. Devant les abus constatés en la matière et dans un souci de protection des acquéreurs et plus particulièrement des futurs occupants de logements, de nouvelles règles ont été instaurées. Denses, complexes et éparses les règles applicables en la matière sont proposées ici en une synthèse à l'usage de tous. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droits et devoir du foetus viable / Joël Marcovitch
Titre : Droits et devoir du foetus viable Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Marcovitch, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2009 Collection : La justice au quotidien num. 43 Importance : 1 vol. (70 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-07593-1 Prix : 11 EUR Note générale : Bibliogr., 2 p. Index. Glossaire Langues : Français (fre) Mots-clés : Enfant à naître (droit) France Index. décimale : 004.2 Analyse et conception de systèmes, architecture de l'ordinateur, évaluation des systèmes Droits et devoir du foetus viable [texte imprimé] / Joël Marcovitch, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2009 . - 1 vol. (70 p.) ; 22 cm. - (La justice au quotidien; 43) .
ISBN : 978-2-296-07593-1 : 11 EUR
Bibliogr., 2 p. Index. Glossaire
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Enfant à naître (droit) France Index. décimale : 004.2 Analyse et conception de systèmes, architecture de l'ordinateur, évaluation des systèmes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales / Karim Sid Ahmed
Titre : Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales : étude comparative Type de document : texte imprimé Auteurs : Karim Sid Ahmed (1977-....), Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2008 Collection : Finances publiques Importance : 2 vol. (438, 329 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-04722-8 Prix : 43 EUR Note générale : Tome 1: bibliogr. p. 361-427. Index ; tome 2 : bibliogr. p. 252-318. Index
Résumés et sommaires en anglaisLangues : Français (fre) Mots-clés : Impôt Administration et procédure Études comparatives Index. décimale : 070.1 Les différents media Note de contenu : Tome 1, Les droits d'origine non procédurale du contribuable ; Tome 2, Les droits d'origine procédurale du contribuable Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales : étude comparative [texte imprimé] / Karim Sid Ahmed (1977-....), Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2008 . - 2 vol. (438, 329 p.) ; 24 cm. - (Finances publiques) .
ISBN : 978-2-296-04722-8 : 43 EUR
Tome 1: bibliogr. p. 361-427. Index ; tome 2 : bibliogr. p. 252-318. Index
Résumés et sommaires en anglais
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Impôt Administration et procédure Études comparatives Index. décimale : 070.1 Les différents media Note de contenu : Tome 1, Les droits d'origine non procédurale du contribuable ; Tome 2, Les droits d'origine procédurale du contribuable Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les droits fondamentaux à l'épreuve de la crise économique et financière
PermalinkLes droits de l'homme, défis et mutations
PermalinkLes droits de l'homme et les libertés fondamentales à l'épreuve de la dualité de juridictions / Jean-Marc Poisson
PermalinkDes droits de l'homme en peau de chagrin / Raymond Coulon
PermalinkLes droits de l'homme et la société globale / Vittorio Cotesta
PermalinkLes droits des mères / Sophie Gamelin-Lavois
PermalinkLes droits des mères / Sophie Gamelin-Lavois
PermalinkDroits des patients en fin de vie et pouvoir médical / Willy Buiron
PermalinkLa dynamique des organisations / Michel Liu
PermalinkDe l'école à l'entreprise / André Perriguey
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