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Les normes du droit fiscal / Marc Pelletier
Titre : Les normes du droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Pelletier (1978-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 78 Importance : 1 vol. (XII-593 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07887-5 Prix : 60 EUR Note générale : Bibliogr. p. 553-579. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal France Hiérarchie des normes juridiques Index. décimale : 001.95 Mystifications Les normes du droit fiscal [texte imprimé] / Marc Pelletier (1978-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 1 vol. (XII-593 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 78) .
ISBN : 978-2-247-07887-5 : 60 EUR
Bibliogr. p. 553-579. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal France Hiérarchie des normes juridiques Index. décimale : 001.95 Mystifications Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Normes sociales, droit du travail et mondialisation / Marie-Ange Moreau
Titre : Normes sociales, droit du travail et mondialisation : confrontations et mutations Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Ange Moreau, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2006 Collection : À droit ouvert Importance : 1 vol. (XI-461 p.) Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06950-7 Prix : 40 EUR Note générale : Bibliogr. p. 417-447. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits économiques et sociaux 1990-.... Mondialisation Index. décimale : 011.53 Publications gouvernementales Normes sociales, droit du travail et mondialisation : confrontations et mutations [texte imprimé] / Marie-Ange Moreau, Auteur . - Paris : Dalloz, 2006 . - 1 vol. (XI-461 p.) : couv. ill. ; 21 cm. - (À droit ouvert) .
ISBN : 978-2-247-06950-7 : 40 EUR
Bibliogr. p. 417-447. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droits économiques et sociaux 1990-.... Mondialisation Index. décimale : 011.53 Publications gouvernementales Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La personne dans la protection sociale / Laure-Emmanuelle Camaji
Titre : La personne dans la protection sociale : recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Laure-Emmanuelle Camaji (1978-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 72 Importance : 1 vol. (XIV-502 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07881-3 Prix : 60 EUR Note générale : Bibliogr. p. 455-487. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité sociale Bénéficiaires France Droit Index. décimale : 011.5 Bibliographies de travaux publiés par différents types d'éditeurs La personne dans la protection sociale : recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales [texte imprimé] / Laure-Emmanuelle Camaji (1978-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2008 . - 1 vol. (XIV-502 p.) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 72) .
ISBN : 978-2-247-07881-3 : 60 EUR
Bibliogr. p. 455-487. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sécurité sociale Bénéficiaires France Droit Index. décimale : 011.5 Bibliographies de travaux publiés par différents types d'éditeurs Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Petit traité d'argumentation judiciaire et de plaidoirie / François Martineau
Titre : Petit traité d'argumentation judiciaire et de plaidoirie Type de document : texte imprimé Auteurs : François Martineau (1951-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd. 2012, à jour au 15 octobre Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Praxis Dalloz Importance : 1 vol. (XXI-504 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11984-4 Prix : 44 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "typologie des arguments, phases du raisonnement, qualification, interprétation, exorde..." et "2013-2014"
Bibliogr. p. 18-29. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Discours argumentatif Éloquence judiciaire Index. décimale : 025.431 Classification Dewey Petit traité d'argumentation judiciaire et de plaidoirie [texte imprimé] / François Martineau (1951-....), Auteur . - 5e éd. 2012, à jour au 15 octobre . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (XXI-504 p.) ; 21 cm. - (Praxis Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11984-4 : 44 EUR
La couv. porte en plus : "typologie des arguments, phases du raisonnement, qualification, interprétation, exorde..." et "2013-2014"
Bibliogr. p. 18-29. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Discours argumentatif Éloquence judiciaire Index. décimale : 025.431 Classification Dewey Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Petit traité du procès administratif / Rémi Rouquette
Titre : Petit traité du procès administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Rouquette (1958-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd., octobre 2012 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Praxis Dalloz Importance : 1 vol. (XXXIV-1288 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11917-2 Prix : 58 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "contentieux administratif, juridictions générales et spéciales", "compétence, causes juridiques, types de recours..." et "2013-2014"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 20-22. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Procédure administrative France Contentieux administratif Index. décimale : 006.6 Infographie Petit traité du procès administratif [texte imprimé] / Rémi Rouquette (1958-....), Auteur . - 5e éd., octobre 2012 . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (XXXIV-1288 p.) ; 21 cm. - (Praxis Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11917-2 : 58 EUR
La couv. porte en plus : "contentieux administratif, juridictions générales et spéciales", "compétence, causes juridiques, types de recours..." et "2013-2014"
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 20-22. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure administrative France Contentieux administratif Index. décimale : 006.6 Infographie Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Précis de droit administratif et de droit public / Maurice Hauriou
PermalinkLes principes généraux du droit administratif, 1. Les principes généraux du droit administratif / Gaston Jèze
PermalinkProcédure civile / Serge Guinchard
PermalinkProcédure civile / Serge Guinchard
PermalinkProcédure pénale / Jean Larguier
PermalinkProcédure pénale / Gaston STEFANI
PermalinkProcédure des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel / Christian Gabolde
PermalinkLe procès pénal accéléré / Camille Viennot
PermalinkLa proportionnalité dans les relations du travail / Benoît Géniaut
PermalinkPropos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit
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