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Code de la copropriété / France
Titre : Code de la copropriété Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Yves ROUQUET, Éditeur scientifique ; Yves ROUQUET, Éditeur scientifique ; Moussa THIOYE, Éditeur scientifique ; Moussa THIOYE, Éditeur scientifique Mention d'édition : 22e éd., 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2012 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XIX-1251 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12292-9 Prix : 71 EUR Note générale : En appendice, table chronologique générale
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Copropriété (logement) Droit Codes France Index. décimale : 111.2 Universaux Code de la copropriété [texte imprimé] / France, Auteur ; Yves ROUQUET, Éditeur scientifique ; Yves ROUQUET, Éditeur scientifique ; Moussa THIOYE, Éditeur scientifique ; Moussa THIOYE, Éditeur scientifique . - 22e éd., 2013 . - Paris : Dalloz, DL 2012 . - 1 vol. (XIX-1251 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-12292-9 : 71 EUR
En appendice, table chronologique générale
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Copropriété (logement) Droit Codes France Index. décimale : 111.2 Universaux Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2512 COD-020-ROU Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code de l'environnement / France
Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Éditeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Éditeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Éditeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Éditeur scientifique ; Edith DEJEAN, Directeur de publication ; Edith DEJEAN, Directeur de publication Mention d'édition : 15e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2012 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XLIV-3562 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11462-7 Prix : 79 EUR Note générale : La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
Bibliogr. p. 1-8
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Environnement Droit Codes France Index. décimale : 001.44 Encouragement et mesures incitatives en faveur de la recherche : prix, bourses, récompenses Code de l'environnement [texte imprimé] / France, Auteur ; Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Éditeur scientifique ; Philippe Billet (1964-....), Éditeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Éditeur scientifique ; Sébastien Le Briéro, Éditeur scientifique ; Edith DEJEAN, Directeur de publication ; Edith DEJEAN, Directeur de publication . - 15e éd. . - Paris : Dalloz, DL 2012 . - 1 vol. (XLIV-3562 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11462-7 : 79 EUR
La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
Bibliogr. p. 1-8
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement Droit Codes France Index. décimale : 001.44 Encouragement et mesures incitatives en faveur de la recherche : prix, bourses, récompenses Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2042 COD-020-CAN Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible 1408 COD-020-CAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Code général des collectivités territoriales / France
Titre : Code général des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Jean-Claude Douence (1940-....), Directeur de publication ; Jean-Claude Douence (1940-....), Directeur de publication Mention d'édition : 16e éd., 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2012 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (LXXXV-3317 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11792-5 Prix : 78 EUR Note générale : Bibliogr. p. 1-2. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Collectivités locales Droit Codes France Index. décimale : 021.7 Promotion des bibliothèques. Société d'amis, comités de lecteurs Code général des collectivités territoriales [texte imprimé] / France, Auteur ; Jean-Claude Douence (1940-....), Directeur de publication ; Jean-Claude Douence (1940-....), Directeur de publication . - 16e éd., 2013 . - Paris : Dalloz, DL 2012 . - 1 vol. (LXXXV-3317 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-11792-5 : 78 EUR
Bibliogr. p. 1-2. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Collectivités locales Droit Codes France Index. décimale : 021.7 Promotion des bibliothèques. Société d'amis, comités de lecteurs Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2047 COD-020-DOU Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code général des impôts / France
Titre : Code général des impôts Type de document : document multimédia Auteurs : France, Auteur ; Gérard ZAQUIN, Éditeur scientifique ; Gérard ZAQUIN, Éditeur scientifique Mention d'édition : Éd. 2012 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : cop. 2012 Collection : Code Dalloz expert Importance : 1 vol. (CXII-3449-10 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) Présentation : coul. Format : 20 cm ; 12 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11841-0 Prix : 98 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Codes France Impôt Administration et procédure Note de contenu : 3 000 arrêts en texte intégral (CD-ROM) Code général des impôts [document multimédia] / France, Auteur ; Gérard ZAQUIN, Éditeur scientifique ; Gérard ZAQUIN, Éditeur scientifique . - Éd. 2012 . - Paris : Dalloz, cop. 2012 . - 1 vol. (CXII-3449-10 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul. ; 20 cm ; 12 cm. - (Code Dalloz expert) .
ISBN : 978-2-247-11841-0 : 98 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Codes France Impôt Administration et procédure Note de contenu : 3 000 arrêts en texte intégral (CD-ROM) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2046 COD-020-ZAQ Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code général de la propriété des personnes publiques / France
Titre : Code général de la propriété des personnes publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Fabrice MELLERAY, Éditeur scientifique ; Fabrice MELLERAY, Éditeur scientifique ; Fabrice HOURQUEBIE, Éditeur scientifique ; Fabrice HOURQUEBIE, Éditeur scientifique ; Antoine Vincent (19..-....), Directeur de publication ; Antoine Vincent (19..-....), Directeur de publication Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2012 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXVI-927 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10678-3 Prix : 67 EUR Note générale : La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Domaine public Codes France Index. décimale : 111.1 Existence, essence Code général de la propriété des personnes publiques [texte imprimé] / France, Auteur ; Fabrice MELLERAY, Éditeur scientifique ; Fabrice MELLERAY, Éditeur scientifique ; Fabrice HOURQUEBIE, Éditeur scientifique ; Fabrice HOURQUEBIE, Éditeur scientifique ; Antoine Vincent (19..-....), Directeur de publication ; Antoine Vincent (19..-....), Directeur de publication . - [2e éd.] . - Paris : Dalloz, DL 2012 . - 1 vol. (XXXVI-927 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-10678-3 : 67 EUR
La p. de titre porte en plus : "édition 2012"
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Domaine public Codes France Index. décimale : 111.1 Existence, essence Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 2514 COD-020-MEL Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Disponible Code des marchés publics et autres contrats / France
PermalinkCode monétaire et financier / France
PermalinkCode de procédure civile / France
PermalinkCode de procédure fiscale / France
PermalinkCode de la propriété intellectuelle / France
PermalinkCode rural et de la pêche maritime ; Code forestier / France
PermalinkCode de la santé publique / France
PermalinkCode du sport / France
PermalinkCode du travail / France
PermalinkCode du travail / France
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