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Droit administratif des biens / Gustave Peiser
Titre : Droit administratif des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Gustave Peiser (1929-....), Auteur Mention d'édition : 20e éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit public, science politique Importance : 1 vol. (192 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08804-1 Prix : 16 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "LMD"
Bibliogr. p. 4. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Expropriation France Domaine public Travaux publics Droit Index. décimale : 005.43 Programme système et programme d'exploitation Droit administratif des biens [texte imprimé] / Gustave Peiser (1929-....), Auteur . - 20e éd . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (192 p.) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public, science politique) .
ISBN : 978-2-247-08804-1 : 16 EUR
La couv. porte en plus : "LMD"
Bibliogr. p. 4. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Expropriation France Domaine public Travaux publics Droit Index. décimale : 005.43 Programme système et programme d'exploitation Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le droit administratif de Charles Eisenmann / Nicolas Chifflot
Titre : Le droit administratif de Charles Eisenmann Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Chifflot (1978-....), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses num. vol. 83 Importance : 1 vol. (XI-450 p) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08240-7 Prix : 60 EUR Note générale : Bibliogr. des oeuvres de C. Eisenmann p. 419-421. Bibliogr. p. 423-442. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Eisenmann Droit administratif France Index. décimale : 039 En d'autres langues Le droit administratif de Charles Eisenmann [texte imprimé] / Nicolas Chifflot (1978-....), Auteur . - Paris : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (XI-450 p) ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; vol. 83) .
ISBN : 978-2-247-08240-7 : 60 EUR
Bibliogr. des oeuvres de C. Eisenmann p. 419-421. Bibliogr. p. 423-442. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eisenmann Droit administratif France Index. décimale : 039 En d'autres langues Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit d'auteur et culture
Titre : Droit d'auteur et culture Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel BRUGUIERE, Directeur de publication ; Equipe de recherche Créations immatérielles et droit, Éditeur scientifique ; Jean-Michel BRUGUIERE, Directeur de publication ; Equipe de recherche Créations immatérielles et droit, Éditeur scientifique ; Laboratoire Biens, normes, contrats, Éditeur scientifique ; Laboratoire Biens, normes, contrats, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Collection : Thèmes & commentaires Importance : 1 vol. (VI-146 p.) Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07118-0 Prix : 35 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "la propriété intellectuelle autrement"
Issu d'un séminaire organisé par l'Équipe de recherche Créations immatérielles et droit et le Laboratoire sur les biens, les normes et les contrats, à l'Université d'Avignon en mai 2005
Notes bibliogr.Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur international Congrès Culture Index. décimale : 025.34 Catalogues et indexation des "non-livres" Droit d'auteur et culture [texte imprimé] / Jean-Michel BRUGUIERE, Directeur de publication ; Equipe de recherche Créations immatérielles et droit, Éditeur scientifique ; Jean-Michel BRUGUIERE, Directeur de publication ; Equipe de recherche Créations immatérielles et droit, Éditeur scientifique ; Laboratoire Biens, normes, contrats, Éditeur scientifique ; Laboratoire Biens, normes, contrats, Éditeur scientifique . - Paris : Dalloz, 2007 . - 1 vol. (VI-146 p.) : graph. ; 24 cm. - (Thèmes & commentaires) .
ISBN : 978-2-247-07118-0 : 35 EUR
La couv. porte en plus : "la propriété intellectuelle autrement"
Issu d'un séminaire organisé par l'Équipe de recherche Créations immatérielles et droit et le Laboratoire sur les biens, les normes et les contrats, à l'Université d'Avignon en mai 2005
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur international Congrès Culture Index. décimale : 025.34 Catalogues et indexation des "non-livres" Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur Mention d'édition : 2e éd. 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XIV-1102 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10382-9 Prix : 43 EUR Note générale : Bibliogr. p. XIII-XIV. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur . - 2e éd. 2013 . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (XIV-1102 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10382-9 : 43 EUR
Bibliogr. p. XIII-XIV. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-1106 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10673-8 Prix : 38 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Droit civil : la famille [texte imprimé] / François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur . - 8e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (VIII-1106 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10673-8 : 38 EUR
Bibliogr., 1 p. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil général / Philippe BIHR
PermalinkDroit civil première année / Douchy-Oudot,Melina
PermalinkDroit du commerce international / Jean-Michel Jacquet
PermalinkDroit du commerce international / Hugues Kenfack
PermalinkDroit commercial / Georges DECOCQ
PermalinkDroit commercial / Georges DECOCQ
PermalinkDroit commercial / Jean-Pierre Le Gall
PermalinkDroit constitutionnel, 2013
PermalinkDroit constitutionnel, 2014
PermalinkDroit constitutionnel et institutions politiques / Jean-Paul Jacqué
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