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Droit commercial général / Akuété PEDRO SANTOS
Titre : Droit commercial général Type de document : texte imprimé Auteurs : Akuété PEDRO SANTOS, Auteur ; Jean YADO TOE, Auteur ; Jean YADO TOE, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Collection : Droit uniforme Africain Importance : 478 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1605-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit du commerce OHADA Droit commercial général [texte imprimé] / Akuété PEDRO SANTOS, Auteur ; Jean YADO TOE, Auteur ; Jean YADO TOE, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2002 . - 478 p. ; 25 cm. - (Droit uniforme Africain) .
ISBN : 978-2-8027-1605-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit du commerce OHADA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit communautaire des contrats / Conor QUIGLEY
Titre : Droit communautaire des contrats : L'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Conor QUIGLEY, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Importance : 429 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1222-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Contrats obligation contractuelle contrat et droit communautaire Résumé : Cet ouvrage sur le droit communautaire des contrats est original à la fois par son concept et sa valeur pratique remarquable. D'abord il attire essentiellement l'attention des praticiens sur l'impact du droit communautaire sur les contrats. Mais la plus grande valeur de cet ouvrage réside dans le fait qu'il procure des conseils pratiques qui font l'autorité en la matière. Aussi rassemble-t-il de manière systématique, les jugements de la Cour Européenne de Justice qui lient les cours nationales et sans lesquels une appréhension du Traité, des Conventions et de la législation serait incomplète. On peut vraiment dire de ce livre qu'il constitue, à travers le large éventail de sujets couverts, un guide indispensable pour le praticien. Droit communautaire des contrats : L'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles [texte imprimé] / Conor QUIGLEY, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 1998 . - 429 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1222-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : Contrats obligation contractuelle contrat et droit communautaire Résumé : Cet ouvrage sur le droit communautaire des contrats est original à la fois par son concept et sa valeur pratique remarquable. D'abord il attire essentiellement l'attention des praticiens sur l'impact du droit communautaire sur les contrats. Mais la plus grande valeur de cet ouvrage réside dans le fait qu'il procure des conseils pratiques qui font l'autorité en la matière. Aussi rassemble-t-il de manière systématique, les jugements de la Cour Européenne de Justice qui lient les cours nationales et sans lesquels une appréhension du Traité, des Conventions et de la législation serait incomplète. On peut vraiment dire de ce livre qu'il constitue, à travers le large éventail de sujets couverts, un guide indispensable pour le praticien. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0080 DCT-460-QUI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit communautaire des droits fondamentaux / Frédéric SUDRE
Titre : Droit communautaire des droits fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric SUDRE, Auteur ; Romain TINIERE, Auteur ; Romain TINIERE, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2007 Autre Editeur : NEMESIS Collection : DROIT ET JUSTICE Importance : 337 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2484-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit communautaire droit fondamentaux droit des personnes Résumé : la protectionn des droits fondamentaux dan l'ordre juridique de l'union européenne est le fruit d'une audacieuxe construction plétoriènne elaboré par la Cour de justice des Communauté européenne sur le fondement des (principes géneraux des droits), et dont la Convention européenne des droits de l'homme demeure l'épine dorsale.l'objet de cet ouvrage est de rassemblé les decisions pertinentes de la Cour de justice afin d'en offrir un accès aisés à tous ce qui souhaite avoir une connaissance précise du droit communautaire des droits fondamentaux. Droit communautaire des droits fondamentaux [texte imprimé] / Frédéric SUDRE, Auteur ; Romain TINIERE, Auteur ; Romain TINIERE, Auteur . - 2ème éd. . - Bruxelles : Bruylant : NEMESIS, 2007 . - 337 p. ; 21 cm. - (DROIT ET JUSTICE) .
ISBN : 978-2-8027-2484-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit communautaire droit fondamentaux droit des personnes Résumé : la protectionn des droits fondamentaux dan l'ordre juridique de l'union européenne est le fruit d'une audacieuxe construction plétoriènne elaboré par la Cour de justice des Communauté européenne sur le fondement des (principes géneraux des droits), et dont la Convention européenne des droits de l'homme demeure l'épine dorsale.l'objet de cet ouvrage est de rassemblé les decisions pertinentes de la Cour de justice afin d'en offrir un accès aisés à tous ce qui souhaite avoir une connaissance précise du droit communautaire des droits fondamentaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0243 DH-435-SUD Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit comparé des contrats publics / Rozen NOGUELLOU
Titre : Droit comparé des contrats publics Titre original : Comparative law on public contracts Type de document : texte imprimé Auteurs : Rozen NOGUELLOU, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2010 Collection : Collection Droit Administratif Importance : 1012 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3022-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit comparé contrat contrat public marché public Résumé : le contrat est utilisé tant par des personnes privées que par des entités publiques.le contrat public entendu comme tout contrat passé par des entités publiques,se prète donc à l'analyse comparative.tel est l'objectif de ce ouvrage. Droit comparé des contrats publics = Comparative law on public contracts [texte imprimé] / Rozen NOGUELLOU, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication ; Ulrich STELKENS, Directeur de publication . - Bruxelles : Bruylant, 2010 . - 1012 p. ; 24 cm. - (Collection Droit Administratif) .
ISBN : 978-2-8027-3022-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit comparé contrat contrat public marché public Résumé : le contrat est utilisé tant par des personnes privées que par des entités publiques.le contrat public entendu comme tout contrat passé par des entités publiques,se prète donc à l'analyse comparative.tel est l'objectif de ce ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0260 DCP-420-NOG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des contrats de transport de marchandises par route / Victor Emmanuel BOKALLI
Titre : Droit des contrats de transport de marchandises par route Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor Emmanuel BOKALLI, Auteur ; C. Dorothé SOSSA, Auteur ; C. Dorothé SOSSA, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2006 Importance : 169 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2259-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport de marchandises droit des transports Résumé : Cet ouvrage traite du droit des transports de marchandises par route. Droit des contrats de transport de marchandises par route [texte imprimé] / Victor Emmanuel BOKALLI, Auteur ; C. Dorothé SOSSA, Auteur ; C. Dorothé SOSSA, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2006 . - 169 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-8027-2259-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Transport de marchandises droit des transports Résumé : Cet ouvrage traite du droit des transports de marchandises par route. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit des entreprises en difficulté / Filiga Michel SAWADOGO
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