Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (158)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Le Processus de formation du contrat / P. BRASSEUR
Titre : Le Processus de formation du contrat : Contributions comparatives et interdisciplinaires à l'harmonisation du droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : P. BRASSEUR, Auteur ; M. FONTAINE, Auteur ; M. FONTAINE, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Autre Editeur : L.G.D.J Importance : 920 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1565-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Formation du contrat Le Processus de formation du contrat : Contributions comparatives et interdisciplinaires à l'harmonisation du droit européen [texte imprimé] / P. BRASSEUR, Auteur ; M. FONTAINE, Auteur ; M. FONTAINE, Auteur . - Bruxelles : Bruylant : L.G.D.J, 2002 . - 920 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1565-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Formation du contrat Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0510 DO-240- BRA Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La protection des consommateurs acheteurs à distance
Titre : La protection des consommateurs acheteurs à distance : Analyse du droit suisse à la lumière du droit communautaire et du droit comparé Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Importance : 350 p. Format : 22,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1266-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la consommation protection du consommateur Résumé : Ce volume des Etudes de droit de la consommation met à disposition d'un public plus large les rapports présentés lors du Colloque organisé par le Centre de documentation en droit de la consommation (CEDOC) avec le soutien du Centre d'études juridiques européennes (CEJE). La protection des consommateurs acheteurs à distance : Analyse du droit suisse à la lumière du droit communautaire et du droit comparé [texte imprimé] . - Bruxelles : Bruylant, 1999 . - 350 p. ; 22,5 cm.
ISBN : 978-2-8027-1266-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de la consommation protection du consommateur Résumé : Ce volume des Etudes de droit de la consommation met à disposition d'un public plus large les rapports présentés lors du Colloque organisé par le Centre de documentation en droit de la consommation (CEDOC) avec le soutien du Centre d'études juridiques européennes (CEJE). Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0547 DCS-830-MIC Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La protection des intérêts incorporels en droit de la réparation des dommages / Oliver Berg
Titre : La protection des intérêts incorporels en droit de la réparation des dommages : essai d'une théorie en droit français et allemand Type de document : texte imprimé Auteurs : Oliver Berg, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2006 Autre Editeur : Paris : LGDJ Importance : 1 vol. (379 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2137-6 Prix : 60 EUR Note générale : Bibliogr. 345-371. Index. Résumé en allemand Langues : Français (fre) Mots-clés : Dommage moral France Allemagne Index. décimale : 073 Europe Centrale, Allemagne La protection des intérêts incorporels en droit de la réparation des dommages : essai d'une théorie en droit français et allemand [texte imprimé] / Oliver Berg, Auteur . - Bruxelles : Bruylant : Paris : LGDJ, 2006 . - 1 vol. (379 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-2137-6 : 60 EUR
Bibliogr. 345-371. Index. Résumé en allemand
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dommage moral France Allemagne Index. décimale : 073 Europe Centrale, Allemagne Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La protection des sources journalistiques / Alexis GUEDJ
Titre : La protection des sources journalistiques : Mémoire de DEA de droit de la communication Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis GUEDJ, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Autre Editeur : NEMESIS Importance : 256 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1139-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la communication média source journalistique droit de l'information Résumé : Les professionnels des médias doivent pouvoir se prévaloir du droit de tenir leurs sources d'informations secrètes, afin de pouvoir mener à bien une recherche active... Cet ouvrage cherche à savoir entre autres, quelle a été et quelle est la situation des journalistes quant à la confidentialité de leurs sources depuis la loi du 4 janvier 1993. Une étude est également faite sur la manière dont ces dispositions législatives ont influé sur la situation des journalistes dans l'accomplissement de leur mission essentielle: la recherche et la diffusion de l'information. La protection des sources journalistiques : Mémoire de DEA de droit de la communication [texte imprimé] / Alexis GUEDJ, Auteur . - Bruxelles : Bruylant : NEMESIS, 1998 . - 256 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1139-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de la communication média source journalistique droit de l'information Résumé : Les professionnels des médias doivent pouvoir se prévaloir du droit de tenir leurs sources d'informations secrètes, afin de pouvoir mener à bien une recherche active... Cet ouvrage cherche à savoir entre autres, quelle a été et quelle est la situation des journalistes quant à la confidentialité de leurs sources depuis la loi du 4 janvier 1993. Une étude est également faite sur la manière dont ces dispositions législatives ont influé sur la situation des journalistes dans l'accomplissement de leur mission essentielle: la recherche et la diffusion de l'information. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0169 DM-455-GUE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage / Christine HOREVOETS
Titre : Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage : Aspects théoriques et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine HOREVOETS, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 367 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1491-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Préjudice arbitrage Résumé : Le contentieux des questions préjudicielles à la Cour d'arbitrage connaît,depuis plusieurs années,un essor considérable.
Au départ d'un texte clair,qui ne laisse en principe,aux juridictions qu'un nombre limité d'exceptions à l'obligation de saisir le juge constitutionnel,la pratique est venue témoigner de la richesse d'un contentieux dont la simplicité n'était qu'apparente.
Quel rôle le juge du fond est-il réellement appelé à jouer en amont et en aval du mécanisme des questions préjudicielles?De quels pouvoirs disposent encore la Cour de Casszation et le Conseil d'Etat dans un paysage juridictionnel où,désormais,il convient de faire ménage à trois?
Ce sont ces interrogations,et bien d'autres,que l'ouvrage tente de rencontrer,pour donner aux praticiens quelques pistes qui permettront,peut-être,de faire de ce contentieux un outil à la disposition de tous,et non plus réservé aux constitutionnalistes avertis.Les questions préjudicielles à la cour d'arbitrage : Aspects théoriques et pratiques [texte imprimé] / Christine HOREVOETS, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur ; Pascal BOUCQUEY, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 367 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1491-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Préjudice arbitrage Résumé : Le contentieux des questions préjudicielles à la Cour d'arbitrage connaît,depuis plusieurs années,un essor considérable.
Au départ d'un texte clair,qui ne laisse en principe,aux juridictions qu'un nombre limité d'exceptions à l'obligation de saisir le juge constitutionnel,la pratique est venue témoigner de la richesse d'un contentieux dont la simplicité n'était qu'apparente.
Quel rôle le juge du fond est-il réellement appelé à jouer en amont et en aval du mécanisme des questions préjudicielles?De quels pouvoirs disposent encore la Cour de Casszation et le Conseil d'Etat dans un paysage juridictionnel où,désormais,il convient de faire ménage à trois?
Ce sont ces interrogations,et bien d'autres,que l'ouvrage tente de rencontrer,pour donner aux praticiens quelques pistes qui permettront,peut-être,de faire de ce contentieux un outil à la disposition de tous,et non plus réservé aux constitutionnalistes avertis.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0078 DAF-245- HOR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La Rationalité de la peine / Françoise VANHAMME
PermalinkLe rayonnement international de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme / Gérard COHEN-JONATHAN
PermalinkReceuil des constitutions des pays arabes / Eric CANAL-FORGUES
PermalinkRecouvrement des créances / H. Anne-Marie ASSI-ESSO
PermalinkRecueil juridique des droits de l'homme en Afrique / Paul Tavernier
PermalinkRégulation de l'Internet / Philippe Amblard
PermalinkRelations acp/ue apres le modele de lome : quel partenariat (les) / Danielle Perrot ; Danielle Perrot
PermalinkL a Responsabilité professionnelle des magistrats / Fondation Bernheim
PermalinkLe revirement de jurisprudence / Isabelle RORIVE
PermalinkRisques et informations dans le suivi de la grossesse: droit, éthique et pratiques sociales / dominique MANAï
Permalink