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Achat et vente de fonds de commerce / Stéphane REZEK
Titre : Achat et vente de fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane REZEK, Auteur ; Bernard SAINTOURENS, Préfacier, etc. ; Bernard SAINTOURENS, Préfacier, etc. Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Pratique notariale Importance : 621 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2486-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Achat Vente Résumé : Basé sur une référence précise aux textes et sur le recours systématique à la jurisprudence, l'ouvrage constitue une aide précieuse pour la préparation et la rédaction d'un acte de vente, comme pour le traite ment des principes questions liées à cette opération. Achat et vente de fonds de commerce [texte imprimé] / Stéphane REZEK, Auteur ; Bernard SAINTOURENS, Préfacier, etc. ; Bernard SAINTOURENS, Préfacier, etc. . - 7ème éd. . - LexisNexis, 2016 . - 621 p. ; 24 cm.. - (Pratique notariale) .
ISBN : 978-2-7110-2486-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Achat Vente Résumé : Basé sur une référence précise aux textes et sur le recours systématique à la jurisprudence, l'ouvrage constitue une aide précieuse pour la préparation et la rédaction d'un acte de vente, comme pour le traite ment des principes questions liées à cette opération. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 3428 346.07 REZ Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3434 346.07 REZ Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Bioéthique et droit international / Christian BYK
Titre : Bioéthique et droit international : Autour de la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian BYK, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Colloques et Débats Importance : 210 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0799-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit international droit public bioéthique Résumé : En adoptant en octobre 2005 la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme, l'Unesco a montré la capacité du "grand machin" à mener à terme, en à peine deux ans, l'élaboration d'un texte de portée universelle sur un sujet sensible...C'est en ce sens que cette Déclaration, premier texte de ce type à vocation universelle, ne restera pas lettre morte et apportera sa pierre à la construction d'un monde global mieux équilibré. Bioéthique et droit international : Autour de la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme [texte imprimé] / Christian BYK, Auteur . - LexisNexis, 2007 . - 210 p. ; 24 cm. - (Colloques et Débats) .
ISBN : 978-2-7110-0799-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit international droit public bioéthique Résumé : En adoptant en octobre 2005 la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme, l'Unesco a montré la capacité du "grand machin" à mener à terme, en à peine deux ans, l'élaboration d'un texte de portée universelle sur un sujet sensible...C'est en ce sens que cette Déclaration, premier texte de ce type à vocation universelle, ne restera pas lettre morte et apportera sa pierre à la construction d'un monde global mieux équilibré. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1048 DIP-415-BYK Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible CLAUSIER / William DROSS
Titre : CLAUSIER : Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne Type de document : texte imprimé Auteurs : William DROSS, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Importance : 745 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1463-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat clauses du contrat CLAUSIER : Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne [texte imprimé] / William DROSS, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 745 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-1463-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat clauses du contrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0283 DIC-030-DRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Code des douanes national et communautaire / Brieuc (de) MORDANT DE MASSIAC
Titre : Code des douanes national et communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Brieuc (de) MORDANT DE MASSIAC, Auteur ; Christophe SOULARD, Auteur ; Christophe SOULARD, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 886 p. Format : 19,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1133-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Douane française code français des douanes Code des douanes national et communautaire [texte imprimé] / Brieuc (de) MORDANT DE MASSIAC, Auteur ; Christophe SOULARD, Auteur ; Christophe SOULARD, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 886 p. ; 19,5 cm.
ISBN : 978-2-7110-1133-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Douane française code français des douanes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1270 COD-020- MOR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Code de la sécurité sociale / Philippe COURSIER
Titre : Code de la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe COURSIER, Auteur Mention d'édition : 13ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Importance : 3026 p. Format : 19,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1495-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité sociale code de la sécurité sociale droit social Code de la sécurité sociale [texte imprimé] / Philippe COURSIER, Auteur . - 13ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 3026 p. ; 19,5 cm.
ISBN : 978-2-7110-1495-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sécurité sociale code de la sécurité sociale droit social Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0294 COD-020-COU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Le contrat dans le contentieux judiciaire / Christian ATIAS
PermalinkContrats de l'audiovisuel / Benjamin MONTELS
PermalinkLes Contrats de concession / Philippe (le) TOURNEAU
PermalinkCouples, patrimoine
PermalinkDéontologie de l'avocat / Raymond MARTIN
PermalinkDictionnaire de vocabulaire juridique / Remy CABRILLAC
PermalinkLes Différends liés à la rupture des contrats internationaux de distribution dans les sentences arbitrales CCI / Corinne C. Q. TRUONG
PermalinkDroit des affaires de l'Union européenne / Christian GAVALDA
PermalinkDroit d'auteur et droits voisins / Christophe CARON
PermalinkDroit bancaire / Christian GAVALDA
PermalinkDroit des biens / Baptiste-Jean SEUBE
PermalinkDroit civil / Christian ATIAS
PermalinkDroit civil / Paul-Henri ANTONMATTEI
PermalinkDroit Civil / Bernard TEYSSIE
PermalinkDroit civil - Régimes matrimoniaux / André COLOMER
PermalinkDroit civil / Michel GRIMALDI
PermalinkDroit du commerce international / Jacques BEGUIN
PermalinkDroit commercial / Bruno PETIT
PermalinkDroit communautaire et fiscalité / Philippe DEROUIN
PermalinkDroit de la concurrence / Daniel MAINGUY
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