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Droit des biens / Baptiste-Jean SEUBE
Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Baptiste-Jean SEUBE, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Objectif Droit Importance : 172 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1036-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit des biens propriété possession propriété individuelle propriété démembrée propriété collective Droit des biens [texte imprimé] / Baptiste-Jean SEUBE, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 172 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-1036-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit des biens propriété possession propriété individuelle propriété démembrée propriété collective Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0051 DBS-235-SEU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / Christian ATIAS
Titre : Droit civil : Les Biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ATIAS, Auteur Mention d'édition : 11ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : Manuel Importance : 440 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1543-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : biens propriété propriété immobilière propriété mobilière Résumé : Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc). Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de "directions de recherche", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens. Droit civil : Les Biens [texte imprimé] / Christian ATIAS, Auteur . - 11ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 440 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1543-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : biens propriété propriété immobilière propriété mobilière Résumé : Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc). Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de "directions de recherche", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0043 DBS-235-ATI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / Paul-Henri ANTONMATTEI
Titre : Droit civil : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Mention d'édition : 6ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 478 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1116-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Droit civil : Contrats spéciaux [texte imprimé] / Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - 6ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 478 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1116-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat contrat de mandat contrat d'entreprise contrat de jeu contrat de pari contrat de transaction Résumé : Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.
Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :
° les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
° les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0263 DCI-510-ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0262 DO-240- ANT Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit Civil / Bernard TEYSSIE
Titre : Droit Civil : Les personnes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard TEYSSIE, Auteur Mention d'édition : 12 ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Manuel Importance : 475 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1486-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Les personnes Droit Civil : Les personnes [texte imprimé] / Bernard TEYSSIE, Auteur . - 12 ème éd. . - LexisNexis, 2010 . - 475 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1486-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les personnes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0402 DFP-215-TEY Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil - Régimes matrimoniaux / André COLOMER
Titre : Droit civil - Régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : André COLOMER, Auteur Mention d'édition : 12ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2004 Collection : Manuel Importance : 705 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0465-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : régimes matrimoniaux mariage convention matrimoniale époux Droit civil - Régimes matrimoniaux [texte imprimé] / André COLOMER, Auteur . - 12ème éd. . - LexisNexis, 2004 . - 705 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-0465-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : régimes matrimoniaux mariage convention matrimoniale époux Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0409 DPF-230-COL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit civil / Michel GRIMALDI
PermalinkDroit du commerce international / Jacques BEGUIN
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