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Droit pénal du travail / Alain COEURET
Titre : Droit pénal du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur Mention d'édition : 5ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2012 Collection : Manuel Importance : 558 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Droit pénal du travail [texte imprimé] / Alain COEURET, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur ; Elisabeth FORTIS, Auteur . - 5ème éd. . - LexisNexis, 2012 . - 558 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail procédure responsabilité travail illégal atteinte au droit des personnes Résumé : Ce manuel vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. L'ouvrage présente essentiellement la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire et prud'homale: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit de la propriété industrielle / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Manuel Importance : 696 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0694-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Résumé : Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d’ordinateur, topographies de semi-conducteurs, desseins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. Ce manuel destiné en premier lieu aux étudiants qui suivent l'enseignement de droit de la propriété industrielle intéressera également tous les praticiens(avocats, juristes d'entreprise, conseils en propriété industrielle...) soucieux de mieux connaitre ce droit réputé complexe. Ils y trouveront toutes les réponses pratiques nécessaires à leur activité. Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Joanna SCHMIDT-SZALEWSKI, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 696 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-0694-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Résumé : Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d’ordinateur, topographies de semi-conducteurs, desseins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. Ce manuel destiné en premier lieu aux étudiants qui suivent l'enseignement de droit de la propriété industrielle intéressera également tous les praticiens(avocats, juristes d'entreprise, conseils en propriété industrielle...) soucieux de mieux connaitre ce droit réputé complexe. Ils y trouveront toutes les réponses pratiques nécessaires à leur activité. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0352 DPI-270-SCH Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit de la propriété industrielle / Hélène GAUMONT-PRAT
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène GAUMONT-PRAT, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : Objectif Droit Importance : 263 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1050-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Hélène GAUMONT-PRAT, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2009 . - 263 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISBN : 978-2-7110-1050-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété industrielle droit de la propriété industrielle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0396 DPI-270-GAU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit public économique / Sébastien BERNARD
Titre : Droit public économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien BERNARD, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : Objectif Droit Sous-collection : cours Importance : 182 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0780-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit public économie Résumé : Cet ouvrage présente un exposé synthétique de la matière, accompagné d'illustrations, notamment jurisprudentielles, dans de nombreux encadrés. Il s'adresse à la fois aux étudiants de licence et de master, des facultés de droit et des IEP ainsi que, plus largement, aux candidats aux concours. Droit public économique [texte imprimé] / Sébastien BERNARD, Auteur . - LexisNexis, 2009 . - 182 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit. cours) .
ISBN : 978-2-7110-0780-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit public économie Résumé : Cet ouvrage présente un exposé synthétique de la matière, accompagné d'illustrations, notamment jurisprudentielles, dans de nombreux encadrés. Il s'adresse à la fois aux étudiants de licence et de master, des facultés de droit et des IEP ainsi que, plus largement, aux candidats aux concours. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0261 ECO-345-BER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit public général / Michel VILLIERS (de)
Titre : Droit public général : Institutions politiques, administratives et communautaires - Droit administrati f - Finances publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VILLIERS (de), Auteur ; Thibaut BERRANGER (de), Auteur ; Thibaut BERRANGER (de), Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : 1384 p. Format : 24 cm Accompagnement : Sommaire ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1166-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit public droit constitutionnel droit administratif finances publiques droit communautaire européen Résumé : Ce manuel de droit public général, dont le contenu correspond pour l'essentiel aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de licence, a été pensé, construit et rédigé à l'intention aussi bien des étudiants, des facultés de droit que des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'Etat ou territoriale).
Pour permettre aux lecteurs d'avoir une bonne compréhension du droit public dans son ensemble, les auteurs ont privilégiés une approche par thèmes présentés selon un ordre logique:
-les institutions;
-les principes qui structurent la vie juridique de ces institutions;
-l'analyse des buts de l'action administrative et des moyens de cette action;
-la présentation des différents contrôles et contentieux.
Ces différentes thématiques sont présentées à des dégrés variables dans chacune des parties.Droit public général : Institutions politiques, administratives et communautaires - Droit administrati f - Finances publiques [texte imprimé] / Michel VILLIERS (de), Auteur ; Thibaut BERRANGER (de), Auteur ; Thibaut BERRANGER (de), Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2009 . - 1384 p. ; 24 cm + Sommaire. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1166-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit public droit constitutionnel droit administratif finances publiques droit communautaire européen Résumé : Ce manuel de droit public général, dont le contenu correspond pour l'essentiel aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de licence, a été pensé, construit et rédigé à l'intention aussi bien des étudiants, des facultés de droit que des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'Etat ou territoriale).
Pour permettre aux lecteurs d'avoir une bonne compréhension du droit public dans son ensemble, les auteurs ont privilégiés une approche par thèmes présentés selon un ordre logique:
-les institutions;
-les principes qui structurent la vie juridique de ces institutions;
-l'analyse des buts de l'action administrative et des moyens de cette action;
-la présentation des différents contrôles et contentieux.
Ces différentes thématiques sont présentées à des dégrés variables dans chacune des parties.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0400 DA-310-VIL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Droit des relations internationales / Philippe BLACHER
PermalinkDroit des relations sociales au travail / Martine MEUNIER-BOFFA
PermalinkDroit du service public / Didier LINOTTE
PermalinkDroit des Sociétés / Bruno PETIT
PermalinkDroit des sociétés / Maurice COZIAN
PermalinkDroit des sociétés cotées / Daniel OHL
PermalinkDroit des sûretés / Michel CABRILLAC
PermalinkDroit des sûretés / Pascal ANCEL
PermalinkDroit des transports / Christophe PAULIN
PermalinkDroit du travail / frédéric-jérôme PANSIER
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