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QPC / Xavier MAGNON
Titre : QPC : La question prioritaire de la constitutionnalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier MAGNON, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Procédures Importance : 466 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1509-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : conseil constitutionnel QPC constitutionnalité Résumé : Pourquoi poser une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité)? Devant quelles juridictions le faire? Quand et comment contester? Quelle est la procédure à suivre devant le conseil constitutionnel? Telles sont les différentes questions auxquelles se propose de répondre cet ouvrage à partir de la mise en oeuvre concrète de la QPC devant les différentes juridictions concernées... QPC : La question prioritaire de la constitutionnalité [texte imprimé] / Xavier MAGNON, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur ; Karine FOUCHER, Auteur . - LexisNexis, 2011 . - 466 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Procédures) .
ISBN : 978-2-7110-1509-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : conseil constitutionnel QPC constitutionnalité Résumé : Pourquoi poser une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité)? Devant quelles juridictions le faire? Quand et comment contester? Quelle est la procédure à suivre devant le conseil constitutionnel? Telles sont les différentes questions auxquelles se propose de répondre cet ouvrage à partir de la mise en oeuvre concrète de la QPC devant les différentes juridictions concernées... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0505 DC-320-MAG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Réformer le droit ! / Olivier SAUTEL
Titre : Réformer le droit ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier SAUTEL, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : Colloques et Débats Importance : 119 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0856-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réforme du droit droit réforme juridique Résumé : Le droi civil, la procédure civile, le droit commercial, la procédure commerciale, le droit pénal, la procédure pénale, le droit européen, le droit communautaire..., l'ensemble des matières juridiques semble contaminé par la frénésie de réforme au niveau de l'Etat. Va-t-on continuer à faire des lois sans droit? Faut-il réformer le droi? Doit-on tout réformer? Faut-il arrêter de réformer? Réformer le droit ! [texte imprimé] / Olivier SAUTEL, Auteur . - LexisNexis, 2007 . - 119 p. ; 24 cm. - (Colloques et Débats) .
ISBN : 978-2-7110-0856-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Réforme du droit droit réforme juridique Résumé : Le droi civil, la procédure civile, le droit commercial, la procédure commerciale, le droit pénal, la procédure pénale, le droit européen, le droit communautaire..., l'ensemble des matières juridiques semble contaminé par la frénésie de réforme au niveau de l'Etat. Va-t-on continuer à faire des lois sans droit? Faut-il réformer le droi? Doit-on tout réformer? Faut-il arrêter de réformer? Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0985 GEN-110-SAU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe BRUN
Titre : Responsabilité civile extracontractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BRUN, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Collection : Manuel Importance : 582 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1060-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité civile indemnisation régime spécial de responsabilité fondement de la responsabilité civile domaine de la responsabilité civile Responsabilité civile extracontractuelle [texte imprimé] / Philippe BRUN, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2009 . - 582 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1060-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité civile indemnisation régime spécial de responsabilité fondement de la responsabilité civile domaine de la responsabilité civile Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0045 DCI-510-BRU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible La responsabilité des constructeurs / Michel ZAVARO
Titre : La responsabilité des constructeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel ZAVARO, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Urbanisme et construction Importance : 238 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0887-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la construction responsabilité des fabricants de matériaux responsabilité des fournisseurs de matériaux Résumé : Cet ouvrage présente l'état du droit positif dans le domaine du droit de la construction, domaine très mouvant. Il dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour aborder les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la reponsabilité des fournisseurs. Synthèse claire et accessible du droit privé, il ouvre également des fenêtres sur les problèmes que pose la reponsabilité des constructeurs en droit public. La responsabilité des constructeurs [texte imprimé] / Michel ZAVARO, Auteur . - 2ème éd. . - LexisNexis, 2007 . - 238 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Urbanisme et construction) .
ISBN : 978-2-7110-0887-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de la construction responsabilité des fabricants de matériaux responsabilité des fournisseurs de matériaux Résumé : Cet ouvrage présente l'état du droit positif dans le domaine du droit de la construction, domaine très mouvant. Il dépasse le cadre de la responsabilité traditionnelle des constructeurs pour aborder les modalités d'exécution des contrats de construction et traiter de la reponsabilité des fournisseurs. Synthèse claire et accessible du droit privé, il ouvre également des fenêtres sur les problèmes que pose la reponsabilité des constructeurs en droit public. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1085 DEU-815-ZAV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Responsabilité et sport / Christophe ALBIGES
Titre : Responsabilité et sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe ALBIGES, Auteur ; Stéphane DARMAISIN, Auteur ; Stéphane DARMAISIN, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2007 Collection : LITec professionnels Sous-collection : Sport et Tourisme Importance : 260 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0585-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : sport droit du sport activité sportive Responsabilité et sport [texte imprimé] / Christophe ALBIGES, Auteur ; Stéphane DARMAISIN, Auteur ; Stéphane DARMAISIN, Auteur . - LexisNexis, 2007 . - 260 p. ; 24 cm. - (LITec professionnels. Sport et Tourisme) .
ISBN : 978-2-7110-0585-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sport droit du sport activité sportive Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1086 346 ALB Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Responsabilités civile et pénale des médias / Emmanuel DREYER
PermalinkRestructurations en droit social / Patrick MORVAN
PermalinkLa société par actions simplifiée / Hélène AZARIAN
Permalinkles Sociétés civiles immobilières / Thierry ANDRIER
Permalinkle Statut fiscal des dirigeants de sociétés / Patrick SERLOOTEN
PermalinkSuccessions et libéralités / Jean MAURY
PermalinkTraité du contrat d'assurance terrestre / Hubert GROUTEL
PermalinkTraité des dessins et des modèles / Pierre GREFFE
PermalinkTraité de droit de la presse et des médias / Bernard BEIGNIER
PermalinkTraité de la propriété littéraire et artitistique / Henri-Jacques LUCAS
PermalinkTravaux dirigés de droit des entreprises en difficulté / Philippe PETEL
PermalinkTravaux dirigés de droit des obligations / Clémence MOULY
PermalinkTravaux dirigés de droit de la protection sociale / Philippe COURSIER
PermalinkTravaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux / Annie LAMBOLEY
PermalinkTravaux dirigés de droit du travail / Paul-Henri ANTONMATTEI
PermalinkVoies d'exécution et procédures de distribution / Marc DONNIER
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