Le Centre de Documentation et d’Information Juridique
Détail de l'éditeur
LexisNexis
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (121)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal / François PILLET
Titre : Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François PILLET, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2003 Collection : LITec FISCAL Importance : 252 p. Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3448-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal contentieux fiscal Résumé : Louvrage de MM. François PILLET et Eugène BANGOURA présente sous un angle résolument pratique les règles procédurales spécifiques au contentieux fiscal. Leur étude s'effectue dans l'ordre chronologique des phases du déroulement des procédures opposant l'Administration fiscale et les contribuables lors de la fixation des bases imposables, du recouvrement des différents prélèvements ou de litiges particuliers. Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal [texte imprimé] / François PILLET, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur ; Eugène BANGOURA, Auteur . - 3ème éd. . - LexisNexis, 2003 . - 252 p. ; 24cm. - (LITec FISCAL) .
ISBN : 978-2-7111-3448-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal contentieux fiscal Résumé : Louvrage de MM. François PILLET et Eugène BANGOURA présente sous un angle résolument pratique les règles procédurales spécifiques au contentieux fiscal. Leur étude s'effectue dans l'ordre chronologique des phases du déroulement des procédures opposant l'Administration fiscale et les contribuables lors de la fixation des bases imposables, du recouvrement des différents prélèvements ou de litiges particuliers. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0385 DF-335-PIL Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible L'hypothèque rechergeable / Michel DAGOT
Titre : L'hypothèque rechergeable Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel DAGOT, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2006 Collection : CARRE DROIT Importance : 202 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0796-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Hypothèque L'hypothèque rechergeable [texte imprimé] / Michel DAGOT, Auteur . - LexisNexis, 2006 . - 202 p. ; 18 cm. - (CARRE DROIT) .
ISBN : 978-2-7110-0796-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hypothèque Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0351 DBS-235-DAG Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Institutions administratives / Pascal JAN
Titre : Institutions administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal JAN, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2011 Collection : Objectif Droit Importance : 346 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1184-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : administration Etat état décentralisation collectivité collectivité locale Résumé : L'organisation administrative d'un grand État est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Et c'est le propre des nations modernes de prôner constamment une modernisation des structures étatiques, une simplification des démarches administratives. En définitive, c'est toute l'administration qui est engagée dans ce chantier permanent aux enjeux politiques et financiers gigantesques. Mais, pour en mesurer la portée, encore faut-il s'entendre sur les termes du débat qui demandent un éclairage des notions de base. Institutions administratives [texte imprimé] / Pascal JAN, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2011 . - 346 p. ; 24 cm. - (Objectif Droit) .
ISSN : 978-2-7110-1184-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : administration Etat état décentralisation collectivité collectivité locale Résumé : L'organisation administrative d'un grand État est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Et c'est le propre des nations modernes de prôner constamment une modernisation des structures étatiques, une simplification des démarches administratives. En définitive, c'est toute l'administration qui est engagée dans ce chantier permanent aux enjeux politiques et financiers gigantesques. Mais, pour en mesurer la portée, encore faut-il s'entendre sur les termes du débat qui demandent un éclairage des notions de base. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0023 DA-310-JAN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Institutions judiciaires / Francis KERNALEGUEN
Titre : Institutions judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis KERNALEGUEN, Auteur Mention d'édition : 4ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 270 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1032-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : institution judiciaire organisation judiciaire magistrat auxiliaire de justice Institutions judiciaires [texte imprimé] / Francis KERNALEGUEN, Auteur . - 4ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 270 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1032-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : institution judiciaire organisation judiciaire magistrat auxiliaire de justice Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 0881 OAJ-135-KER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0384 OAJ-135-KER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 1020 OAJ-135-KER Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Instrument de paiement et de crédit / Christian GAVALDA
Titre : Instrument de paiement et de crédit : Effets de commerce, chèque, carte de paiement, tranfert de fonds Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian GAVALDA, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 471 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1157-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : effets de commerce chèque carte de paiement transfert de fonds Résumé : L'ouvrage , dont les quatre premières éditions ont bénéficié d'une large contribution du Professeur Christian GAVALDA, décrit l'état présent du droit et de la pratique dans le domaine des instruments de paiement et de crédit. Une attention particulière a été portée aux efforts des pouvoirs publics français pour garntir a tous l'accès aux moyens modernes de paiement et aux initiatives prises par les autorités communautaires pour mettre en place un marché unique des moyens de paiement, complément indispensable de l'unification du marché des marchandises et services. Instrument de paiement et de crédit : Effets de commerce, chèque, carte de paiement, tranfert de fonds [texte imprimé] / Christian GAVALDA, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur ; Jean STOUFFLET, Auteur . - 7ème éd. . - LexisNexis, 2008 . - 471 p. ; 24 cm. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1157-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : effets de commerce chèque carte de paiement transfert de fonds Résumé : L'ouvrage , dont les quatre premières éditions ont bénéficié d'une large contribution du Professeur Christian GAVALDA, décrit l'état présent du droit et de la pratique dans le domaine des instruments de paiement et de crédit. Une attention particulière a été portée aux efforts des pouvoirs publics français pour garntir a tous l'accès aux moyens modernes de paiement et aux initiatives prises par les autorités communautaires pour mettre en place un marché unique des moyens de paiement, complément indispensable de l'unification du marché des marchandises et services. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1024 DAF-245-GAV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 0073 DB-260-GAV Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Introduction générale au droit / Daniel MAINGUY
PermalinkLa juridiction du président / Xavier VUITTON
PermalinkLexique juridique / Henri ROLAND
PermalinkLiberté de culte, laÏcité et collectivités territoriales / Jean-Christophe AUGER
PermalinkLes marchands de biens / Stéphane GAILLARD
PermalinkMéthodologie de la recherche en droit / Raphaël ROMI
PermalinkLa Notion de fonds en droit privé / Lise CHATAIN-AUTAJON
PermalinkL'ordre public et l'arbitrage / Loquin,Eric
PermalinkLe Pacs / Jean-François PILLEBOUT
Permalinkla Pratique du contentieux administratif / Daniel CHABANOL
Permalink