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Traité de droit civil |
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Traité de droit civil. Les conditions de la responsabilité / Jacques GHESTIN
Titre de série : Traité de droit civil Titre : Les conditions de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques GHESTIN, Auteur ; Geneviève VINEY, Auteur ; Geneviève VINEY, Auteur ; Suzanne Carval, Collaborateur ; Suzanne Carval, Collaborateur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso éd. Année de publication : DL 2013 Collection : Traité de droit civil Importance : 1 vol. (VIII-1316 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03397-6 Prix : 92 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité"
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IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité civile France Index. décimale : 004.6 Interfaces et communication Traité de droit civil. Les conditions de la responsabilité [texte imprimé] / Jacques GHESTIN, Auteur ; Geneviève VINEY, Auteur ; Geneviève VINEY, Auteur ; Suzanne Carval, Collaborateur ; Suzanne Carval, Collaborateur . - 4e éd. . - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2013 . - 1 vol. (VIII-1316 p.) ; 24 cm. - (Traité de droit civil) .
ISBN : 978-2-275-03397-6 : 92 EUR
La couv. porte en plus : "dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité"
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Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Responsabilité civile France Index. décimale : 004.6 Interfaces et communication Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Traité de droit civil. Les effets de la responsabilité / Geneviève VINEY
Titre de série : Traité de droit civil Titre : Les effets de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 963 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03399-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation Résumé : Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. Traité de droit civil. Les effets de la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2010 . - 963 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-03399-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Responsabilité dommage et intérêt indemnisation réparation Résumé : Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1449 DCI-510-VIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité / Geneviève VINEY
Titre de série : Traité de droit civil Titre : Introduction à la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève VINEY, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2008 Importance : 693 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03247-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité contractuelle Résumé : L'ouvrage développe, après un rappel des différentes controverses qui ont divisé la doctrine à son sujet, un parallèle entre les deux régimes suivi d'une délimitation de leurs domaines respectifs. Cette présentation conduit à préconiser des assouplissements et une certaine relativisation des conséquences attachées à cette distinction. Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2008 . - 693 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-03247-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité contractuelle Résumé : L'ouvrage développe, après un rappel des différentes controverses qui ont divisé la doctrine à son sujet, un parallèle entre les deux régimes suivi d'une délimitation de leurs domaines respectifs. Cette présentation conduit à préconiser des assouplissements et une certaine relativisation des conséquences attachées à cette distinction. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1440 DCI-510-VIN Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Traité de droit civil. Les principaux contrats spéciaux / Jérôme HUET
Titre de série : Traité de droit civil Titre : Les principaux contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme HUET, Auteur ; Georges DECOCQ, Auteur ; Georges DECOCQ, Auteur ; CYRIL GRIMALDI, Auteur ; CYRIL GRIMALDI, Auteur Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2012 Importance : 1684 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03785-1 Langues : Français (fre) Résumé : Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne et le monde des affaires. Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, le législateur est en effet venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les principaux contrats. À côté des règles générales applicables à tous les contrats, des régimes spécifiques régissent ainsi la vente, la location, le prêt, la construction, les services, le dépôt...
À jour des réformes les plus récentes, tout en s'enrichissant de développements historiques, cette troisième édition présente de nombreux exemples, notamment des modèles de clauses. Ce traité s'adresse ainsi aux étudiants de master et aux professionnels, avocats, notaires et juristes d' entreprises, qui pourront connaître aussi bien l'état du droit positif que l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer.
Supervisée et coordonnée par Jérôme HUET, cette nouvelle édition a réuni plusieurs spécialistes de la matière :
- Cyril GRIMALDI, pour le droit commun du bail et du louage d'ouvrage, les baux ruraux et professionnels, le crédit-bail, la construction, les transports, l'agence de voyages, l'hôtellerie et le dépôt ;
- Georges DECOCQ, pour la vente de meubles, le prêt à usage, les baux commerciaux, l'agent commercial, les enchères, la location-gérance de fonds de commerce, la gérance-mandat ;
- Hervé LECUYER, pour l'introduction, la fiducie, la vente d' immeubles à rénover, les baux d habitation, l'échange ;
- Jérôme HUET, pour la vente d'immeuble et de fonds, la location mobilière, le mandat, la gestion ;
- Juliette MOREL-MAROGER, pour le prêt d'argent et les contrats concernant la banque.
Ce traité intègre également les réformes de la prescription (loi du 17 juin 2008) et des incapacités (loi du 5 mars 2007 et décret du 22 mars 2008), traitées respectivement par Hervé LECUYER et Georges DECOCQ.
Traité de droit civil. Les principaux contrats spéciaux [texte imprimé] / Jérôme HUET, Auteur ; Georges DECOCQ, Auteur ; Georges DECOCQ, Auteur ; CYRIL GRIMALDI, Auteur ; CYRIL GRIMALDI, Auteur . - 3ème éd. . - L.G.D.J, 2012 . - 1684 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-275-03785-1
Langues : Français (fre)
Résumé : Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne et le monde des affaires. Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, le législateur est en effet venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les principaux contrats. À côté des règles générales applicables à tous les contrats, des régimes spécifiques régissent ainsi la vente, la location, le prêt, la construction, les services, le dépôt...
À jour des réformes les plus récentes, tout en s'enrichissant de développements historiques, cette troisième édition présente de nombreux exemples, notamment des modèles de clauses. Ce traité s'adresse ainsi aux étudiants de master et aux professionnels, avocats, notaires et juristes d' entreprises, qui pourront connaître aussi bien l'état du droit positif que l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer.
Supervisée et coordonnée par Jérôme HUET, cette nouvelle édition a réuni plusieurs spécialistes de la matière :
- Cyril GRIMALDI, pour le droit commun du bail et du louage d'ouvrage, les baux ruraux et professionnels, le crédit-bail, la construction, les transports, l'agence de voyages, l'hôtellerie et le dépôt ;
- Georges DECOCQ, pour la vente de meubles, le prêt à usage, les baux commerciaux, l'agent commercial, les enchères, la location-gérance de fonds de commerce, la gérance-mandat ;
- Hervé LECUYER, pour l'introduction, la fiducie, la vente d' immeubles à rénover, les baux d habitation, l'échange ;
- Jérôme HUET, pour la vente d'immeuble et de fonds, la location mobilière, le mandat, la gestion ;
- Juliette MOREL-MAROGER, pour le prêt d'argent et les contrats concernant la banque.
Ce traité intègre également les réformes de la prescription (loi du 17 juin 2008) et des incapacités (loi du 5 mars 2007 et décret du 22 mars 2008), traitées respectivement par Hervé LECUYER et Georges DECOCQ.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1448 DO-240-HUE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible Traité de droit civil. Les sûretés personnelles / Anne-Sophie BARTHEZ
Titre de série : Traité de droit civil Titre : Les sûretés personnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Sophie BARTHEZ, Auteur ; Dimitri HOUTCIEFF, Auteur ; Dimitri HOUTCIEFF, Auteur Editeur : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 1108 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03212-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Caution cautionnement créancier débiteur garantie indépendante Résumé : Entre droits des garanties et des obligations, le droit des sûretés personnelles est en constante ébullition. Les réformes se succèdent : garanties autonomes et cautionnement sont aujourd'hui dispersés dans des textes et codifications multiples. Ce traité se propose de livrer les clefs de l'interprétation de ce droit complexe. A jour des dernières réformes, il donne une vision à la fois complète et pratique du droit positif. Il ne néglige pas pour autant les questions fondamentales et la théorie du droit des sûretés personnelles, indispensables à une pleine compréhension de la matière. Il puise ainsi tant aux sources de l'actualité la plus récente qu'à celles de l'histoire ou du droit comparé des sûretés. Indispensable aux praticiens, avocats ou juristes d'entreprise, ce traité est également un outil essentiel aux étudiants en master ou en doctorat. Traité de droit civil. Les sûretés personnelles [texte imprimé] / Anne-Sophie BARTHEZ, Auteur ; Dimitri HOUTCIEFF, Auteur ; Dimitri HOUTCIEFF, Auteur . - L.G.D.J, 2010 . - 1108 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-03212-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Caution cautionnement créancier débiteur garantie indépendante Résumé : Entre droits des garanties et des obligations, le droit des sûretés personnelles est en constante ébullition. Les réformes se succèdent : garanties autonomes et cautionnement sont aujourd'hui dispersés dans des textes et codifications multiples. Ce traité se propose de livrer les clefs de l'interprétation de ce droit complexe. A jour des dernières réformes, il donne une vision à la fois complète et pratique du droit positif. Il ne néglige pas pour autant les questions fondamentales et la théorie du droit des sûretés personnelles, indispensables à une pleine compréhension de la matière. Il puise ainsi tant aux sources de l'actualité la plus récente qu'à celles de l'histoire ou du droit comparé des sûretés. Indispensable aux praticiens, avocats ou juristes d'entreprise, ce traité est également un outil essentiel aux étudiants en master ou en doctorat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Provenance de l'ouvrage 1444 DBS-235-BAR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible