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Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur Mention d'édition : 2e éd. 2013 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2012 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XIV-1102 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10382-9 Prix : 43 EUR Note générale : Bibliogr. p. XIII-XIV. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Michel Vivant (1951-....), Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur . - 2e éd. 2013 . - Paris : Dalloz, impr. 2012 . - 1 vol. (XIV-1102 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10382-9 : 43 EUR
Bibliogr. p. XIII-XIV. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur France Droits voisins Index. décimale : 098.3 Supercheries et faux littéraires Résumé : L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des Å“uvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-1106 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10673-8 Prix : 38 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Droit civil : la famille [texte imprimé] / François Terré (1930-....), Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur ; Dominique Laszlo-Fenouillet, Auteur . - 8e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (VIII-1106 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-10673-8 : 38 EUR
Bibliogr., 1 p. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Famille Droit France Index. décimale : 005.44 Système d'exploitation par type d'ordinateur Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit du commerce international / Jean-Michel Jacquet
Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (IX-913 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08908-6 Prix : 42 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial (droit international) Index. décimale : 025.2 Acquisitions. Accroissement de collections Droit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (IX-913 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-08908-6 : 42 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial (droit international) Index. décimale : 025.2 Acquisitions. Accroissement de collections Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit du dommage corporel / Yvonne Lambert-Faivre
Titre : Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvonne Lambert-Faivre (1932-....), Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur Mention d'édition : 7e éd. 2012 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2011 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XVI-944 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11216-6 Prix : 48 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Dommage corporel Évaluation France Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation [texte imprimé] / Yvonne Lambert-Faivre (1932-....), Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur ; Stéphanie PORCHY-SIMON, Auteur . - 7e éd. 2012 . - Paris : Dalloz, DL 2011 . - 1 vol. (XVI-944 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-11216-6 : 48 EUR
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dommage corporel Évaluation France Index. décimale : 028.1 Recension et analyses d'ouvrages Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit fiscal des affaires / Patrick Serlooten
Titre : Droit fiscal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Serlooten (1945-....), Auteur Mention d'édition : 11e éd., 2012-2013 [éd. à jour de la loi de finance pour 2012 et la première loi rectificative pour 2012] Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (X-757 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11776-5 Prix : 59 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Sociétés Impôts Droit France Droit fiscal Entreprises Index. décimale : 025.12 Services de reprographie et des publications Résumé : Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, ce précis permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique. Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés. Tout en continuant d'être à jour de la dernière actualité, notamment des lois de finances et lois de finances rectificatives, la présente édition a subi d'importants changements afin de mieux mettre en évidence les évolutions de la fiscalité de l'entreprise. Droit fiscal des affaires [texte imprimé] / Patrick Serlooten (1945-....), Auteur . - 11e éd., 2012-2013 [éd. à jour de la loi de finance pour 2012 et la première loi rectificative pour 2012] . - Paris : Dalloz, 2012 . - 1 vol. (X-757 p.) ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-11776-5 : 59 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sociétés Impôts Droit France Droit fiscal Entreprises Index. décimale : 025.12 Services de reprographie et des publications Résumé : Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, ce précis permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique. Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés. Tout en continuant d'être à jour de la dernière actualité, notamment des lois de finances et lois de finances rectificatives, la présente édition a subi d'importants changements afin de mieux mettre en évidence les évolutions de la fiscalité de l'entreprise. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit fiscal des affaires / Patrick Serlooten
PermalinkProcédure pénale / Gaston STEFANI
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